Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'Université de Tours.

Avis de marché
Département(s) de publication :37
Annonce n° 25-43243


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Tours
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'Université de Tours
Description : Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'Université de Tours
Identifiant de la procédure : 2ee7fe2a-8ca6-4dc4-a6e1-9627c6679f23
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Fraude : Les motifs d'exclusion sont décrits au sein du DCE, ainsi que sein du Code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'université de Tours
Description : Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'université de Tours
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2741954&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2741954&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DIRRECTE des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Tours
Numéro d'enregistrement : 19370800500478
Ville : Tours Cedex
Code postal : 37020
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0247367855
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : DIRRECTE des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0147864189
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 19f6b521-1cc0-4466-a624-0e02a8efd9d1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/04/2025 à 17:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2025