Identification de l'organisme qui passe le marché : ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d'H.L.M, dont le siège social est au 173 avenue Jean Jaurès, 69364 LYON Cedex 07, immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A,
Objet du marché : Procédure adaptée ouverte
Accord Cadre à bons de commande
ACCORD CADRE MISSION D'ARCHITECTE/URBANISTE CONSEIL POUR LA REQUALIFICATION DE LA « CITE CHANTALOUETTE »42000 ST ETIENNE
Durée du marché : Le présent accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de sa notification au titulaire pour une durée initiale d'un (1) an.
Il est reconduit tacitement trois (3) fois, par période successive d'une (1) année, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années.
Délai d'exécution : Les délais d'exécution retenus sont ceux indiqués dans le CCTP.
Nombre et consistance des lots : L'opération n'est pas allotie. Cf. REGLEMENT DE CONSULTATION
Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte (articles R.2123-1, -4 à -6 du CCP)
Modalités d'attribution : Cf REGLEMENT DE CONSULTATION
Critères de sélection : cf. Règlement de consultation
Date limite : 28/05/2025 à 12h00
Renseignements divers : Date limite de dépôt des questions : 20/05/2025 à 12h00
Adresse Internet du profil acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TQeUT0diyr
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 29/04/2025
