Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 25-48705
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Archives nationales d'outre-mer 29, chemin du Moulin de Testas CS 50062 13182 Aix-en-Provence cedex 5
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 13002503400013
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13090
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 13
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2652419&orgAcronyme=f5j
Identifiant interne de la consultation : ANOM2025-02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Audrey Rossignol
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au règlement de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se référer au règlement de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 23/06/2025 à 15:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre pour la réalisation de prestations de préparation et de numérisation de documents d'archives originaux ou microfilmés conservés aux Archives nationales d'outre-mer
Code CPV principal - Descripteur principal : 92500000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre pour la réalisation de prestations de préparation et de numérisation de documents d'archives originaux ou microfilmés conservés aux Archives nationales d'outre-mer
Lieu principal d'exécution du marché : Aix-en-Provence et Locaux du prestataire
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 1 : Préparation de documents d'archives patrimoniaux destinés à la numérisation
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92500000
Lieu d'exécution du lot : Aix-en-Provence et Locaux du prestataire -
Description du lot : Lot 2 : Numérisation de documents d'archives patrimoniaux en liasse, en registres, en cahiers, manuscrits, tapuscrits ou imprimés
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92500000
Lieu d'exécution du lot : Aix-en-Provence et Locaux du prestataire -
Description du lot : Lot 3 : Numérisation de microformes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92500000
Lieu d'exécution du lot : Aix-en-Provence, Saint-Gilles et Locaux du prestataire
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Pour les lots 1 et 2 : visite sur site obligatoire sur rendez-vous.
Lot 1
- Session 1 : 20/05/2025 de 14h00 à 15h15
- Session 2 : 21/05/2025 de 14h00 à 15h15
Lot 2
- Session 3 : 20/05/2025 de 15h45 à 17h00
- Session 4 : 21/05/2025 de 15h45 à 17h00
Autres informations complémentaires : Pour que les soumissionnaires des lots 1 et 2 prennent connaissance des magasins d'archives et de l'espace du site des ANOM, une visite sur site obligatoire est organisée en présence a minima d'un agent du département Restauration et Image des Archives nationales d'outre-mer.
La visite sur site aura lieu aux Archives nationales d'outre-mer (29 chemin du Moulin de Testas 13090 Aix- en-Provence) les 20 et 21 mai 2025, sur rendez-vous.
Pour participer à cette visite, les candidats doivent confirmer leur participation à la visite via la plate-forme des achats de l'État (PLACE), impérativement avant le mercredi 14 mai 2025 à 12h30 :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Les candidats accèdent à la consultation sur PLACE et cliquent sur l'onglet « question » et enfin, « poser une question ».
A l'occasion de cette visite, les candidats sont invités à s'entourer des personnes compétentes leur permettant de disposer de l'ensemble des éléments pour l'élaboration de leur offre.
L'offre d'un candidat n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera éliminée. Un bordereau, établi par le Secrétariat général des ANOM sera à signer par le prestataire sur place. Ce bordereau vaudra preuve de la présence du candidat à la visite obligatoire.
Lors de la visite, les candidats doivent prendre connaissance des prestations globales demandées afin d'évaluer toutes les conditions nécessaires à satisfaire la demande. En aucun cas les candidats ne peuvent s'en prévaloir d'une quelconque méconnaissance de l'existant à l'issue de la consultation.
ATTENTION : Dans un souci de transparence et d'égalité de traitement des candidats, toutes les questions posées par les candidats à l'occasion des visites sont consignées et les réponses seront communiquées, à l'issue du délai accordé pour les renseignements complémentaires, dans le délai accordé pour les renseignements complémentaires (article 4.3 du présent RC), via PLACE.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/04/2025
