Avis de marché
Département(s) de publication :76, 61
Annonce n° 25-43548
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UGECAM de Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT DE VEHICULES NEUFS OU D'OCCASION POUR LES ETABLISSEMENTS DE L'UGECAM DE NORMANDIE
Description : Lot n°1 : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de la Seine maritime Lot n° 2 : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de l'Orne
Identifiant de la procédure : 9fb426e8-a8da-4b24-bd13-5c0a45c95753
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de la Seine maritime
Description : Achat et reprise de véhicules dans le département de la Seine maritime : • 1 Véhicule de type Ludospace (Kangoo, Berlingo ou équivalent) de 5 places pour l'établissement des Herbiers. • Véhicules de 9 places (de type Renault trafic, Peugeot expert ou équivalent) avec porte coulissante latérale destinés aux transports de jeunes : • 2 pour le DITEP Les Hogues • 1 pour l'IMPRO La Traverse
Identifiant interne : 2025-01-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Quantité : 4 pièce
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 90 Jour
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/05/2025 à 11:00
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM de Normandie
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM de Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UGECAM de Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de l'Orne
Description : Achat et reprise de véhicules dans le département de l'Orne : • 1 Véhicule de type citadine (Ford Kuga ou équivalent) de 5 places pour l'établissement La Rosace. • 1 Véhicule de type Ludospace (Kangoo, Berlingo ou équivalent) de 7 places pour l'établissement La Garenne • Véhicules de 9 places (de type trafic ou équivalent) avec porte coulissante latérale destinés aux transports de personnes ; o 2 pour l'IME La Garenne o 2 pour le DITEP La Rosace
Identifiant interne : 2025-01-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Quantité : 6 pièce
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 90 Jour
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/05/2025 à 11:00
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM de Normandie
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM de Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UGECAM de Normandie
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UGECAM de Normandie
Numéro d'enregistrement : 42403791900158
Adresse postale : 67, boulevard Charles de Gaulle
Ville : Le Petit-Quevilly
Code postal : 76143
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0232183080
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9ec56528-6f61-4c97-b4fa-caa1bdc1d939 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/04/2025 à 12:27
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2025
