Acquisition d'une dameuse neuve ou d'occasion pour la station d'Herbouilly

Avis de marché
Département(s) de publication :26
Annonce n° 25-38299


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : EPIC les Stations de la Drôme
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'une dameuse neuve ou d'occasion pour la station d'Herbouilly
Description : La dameuse neuve devra répondre aux caractéristiques suivantes : Largeur de la dameuse avec les chenilles et sans outils 3,10 m ; Chenilles combi ; Conduite par leviers de commande ; Lame 12 positions ; Fraise avec flaps hydrauliques et éclairages ; 2 traceurs de ski de fond ; Caméra de recul ; Siège confort ; Norme émission de gaz d'échappement : Euro 5
Identifiant de la procédure : 8b822e04-8654-4161-94c3-f7873db785b5
Identifiant interne : 2025-1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Station d'Herbouilly - Route d'Herbouilly
Ville : Saint Martin en Vercors
Code postal : 26420
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Acquisition d'une dameuse neuve ou d'occasion pour la station d'Herbouilly
Description : La dameuse neuve devra répondre aux caractéristiques suivantes : Largeur de la dameuse avec les chenilles et sans outils 3,10 m ; Chenilles combi ; Conduite par leviers de commande ; Lame 12 positions ; Fraise avec flaps hydrauliques et éclairages ; 2 traceurs de ski de fond ; Caméra de recul ; Siège confort ; Norme émission de gaz d'échappement : Euro 5
Identifiant interne : F-PF-1626770

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Options :
Description des options : Sur la Dpgf, il pourra également être chiffré les options (Pse) suivantes : Track-tiller ; Un train de chenilles supplémentaire en caoutchouc pour faible enneigement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Station d'Herbouilly - Route d'Herbouilly
Ville : Saint Martin en Vercors
Code postal : 26420
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/05/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626770
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626770
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 à 14:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 012C6281-BDD1-B616-31F1FD9C7F920989
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : EPIC les Stations de la Drôme
Numéro d'enregistrement : 59443
Adresse postale : 8 rue Baudin
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0475792757
Adresse internet : http://www.ladromemontagne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 012C62CB-0EFA-2632-5F3A9D23BD93D92F
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5bb1a9c9-808b-4450-b400-5b2beb18f283 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/04/2025 à 11:24
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/04/2025