Acquisition de pavoisements et accessoires pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-40373
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


Caractéristiques principales : La consultation a pour objet : A l'occasion des diverses manifestations organisées par la Métropole Nice Côte d'Azur, la collectivité souhaite acquérir des pavillons, des drapeaux et des accessoires. Aussi, le présent marché porte sur l'acquisition de pavoisement et accessoires pour les besoins de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole
Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
Mini : 1 500,00 euro(s)
Maxi : 9 000,00 euro(s)
En valeur en euro(s) H.T.
Montant estimé: 5795,40 euro(s) HT
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : SANS OBJET
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Forme de prix : Unitaire (BPU)
Modalités de révision : Révisables par Formule
Modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture
Comptable assignataire: M. L'Administrateur des finances publiques
Forme juridique que devra revêtir le groupement
d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante
:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : DUME (Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
25N0119
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Uniquement via la plateforme SAFETENDER

Coordonnées :

Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Coordonnées :

Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Conditions de remise des offres ou des
candidatures :
Uniquement via la plateforme SAFETENDER
Adresse auprès de laquelle des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus :
Uniquement via la plateforme SAFETENDER

Coordonnées :

Adresse internet : http://-https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Section 14 - Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les
documents :
Gratuit

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2025