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242658-2025
242658-2025 - Mise en concurrence
France Services de fourniture de logiciels Acquisition Licences Microsoft ou équivalent, licences multi-éditeurs et maintenance-support
OJ S 73/2025 14/04/2025
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : MBS
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition Licences Microsoft ou équivalent, licences multi-éditeurs et maintenance-support
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 063e0171-9d9e-4244-98c0-80afbeeb25f0
Identifiant interne : 14012025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 2300 avenue des Moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34185
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6.
Motifs dexclusion
Motifs dexclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans lun des cas dexclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Acquisition Licence Microsoft et maintenance-support
Description : Acquisition Licence Microsoft et maintenance-support
Identifiant interne : 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 2300 avenue des Moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34185
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2026
5.1.4.
Renouvellement
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires moyen annuel : Se Referer Au Dce
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631291
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631291
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Conditions relatives à lexécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : cf. adresse ci-dessus
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Acquisition de Licence Multi-éditeurs et maintenance-support
Description : Acquisition de Licence Multi-éditeurs et maintenance-support
Identifiant interne : 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 2300 avenue des Moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34185
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2026
5.1.4.
Renouvellement
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires moyen annuel : Se Referer Au Dce
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631291
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1631291
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Conditions relatives à lexécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : cf. adresse ci-dessus
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro denregistrement : 6F2552B1-C892-A061-1F5DC457D2DB663D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : MBS
Numéro denregistrement : 50777
Adresse postale : 2300 avenue des Moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34185
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : MBS
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0467102500
Adresse internet : http://www.montpellier-bs.com
Profil de lacheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal de Grande Instance de Montpellier
Numéro denregistrement : 6F2552D7-93AB-9381-437D5B3E59C2AC1E
Adresse postale : place Pierre Flotte
Ville : Montpellier
Code postal : 34040
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0467126000
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : e22c994d-55f0-402d-b4ee-4a486779f5a9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Sous-type davis : 16
Date denvoi de lavis : 11/04/2025 13:58:10 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de lavis : 242658-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025