Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2 négatives

France: Petits animaux
Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+
humaines HLA-A2 négatives
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Université Marie et Louis Pasteur
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

1.1 Acheteur
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2
négatives
Description: Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-
A2 négatives
Identifiant de la procédure: 44f70478-06e8-4665-ad08-9e3a7c1ff97c
Identifiant interne: JL-SOURIS_IMMUNODEFICIENTES
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03325000 Petits animaux

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2
négatives
Description: Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-
A2 négatives
Identifiant interne: Lot unique

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03325000 Petits animaux

5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice
administrative) jusqu'à la date de signature du marché. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de
justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel
de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. -
Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis
d'attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans
un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon -
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d'enregistrement: 93810656400017
Adresse postale: Maison de l'Université Service des Marchés publics 1 Rue Claude Goudimel
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0381665902
Adresse internet: www.univ-fcomte.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement: 17250111600583
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 90557539-6990-47af-9e31-61bc43f9371f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 01/04/2025 15:07 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français