APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEME D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES.

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 38, 83
Annonce n° 25-39239


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEME D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES
Description : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEME D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES
Identifiant de la procédure : 85037144-a74b-462d-a77a-d5b01617ee9d
Identifiant interne : 70 lots
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 70
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 70

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Implant articulaire de genou unicompartimental Plateau fixe à cimenter ou HAP + vis piton
Description : Implant articulaire de genou unicompartimental Plateau fixe à cimenter ou HAP + vis piton
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Implant articulaire de genou unicompartimental cimenté, fixe
Description : Implant articulaire de genou unicompartimental cimenté, fixe
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Implant articulaire de genou unicompartimental anti allergique (sans nickel) avec ou sans robot si possible avec composant fémoral en oxinium et CrCo, embase tibiale en titane et polyéthylène hautement réticulé
Description : Implant articulaire de genou unicompartimental anti allergique (sans nickel) avec ou sans robot si possible avec composant fémoral en oxinium et CrCo, embase tibiale en titane et polyéthylène hautement réticulé
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Implant fémoropatellaire anti allergique (sans nickel) avec ou sans robot
Description : Implant fémoropatellaire anti allergique (sans nickel) avec ou sans robot
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé à plateau tibial asymétrique avec insert fixe
Description : Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé à plateau tibial asymétrique avec insert fixe
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé avec insert fixe, avec ou sans ciment Pose mécanique ou avec aide navigation
Description : Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé avec insert fixe, avec ou sans ciment Pose mécanique ou avec aide navigation
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé, anti allergique Sans conservation des ligaments croisés ou avec conservation du ligament croisé postérieur, cimenté avec composant fémoral asymétrique en oxinium, embase tibiale asymétrique en titane et insert fixe asymétrique en polyéthylène hautement réticulé
Description : Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé, anti allergique Sans conservation des ligaments croisés ou avec conservation du ligament croisé postérieur, cimenté avec composant fémoral asymétrique en oxinium, embase tibiale asymétrique en titane et insert fixe asymétrique en polyéthylène hautement réticulé
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental Avec conservation des ligaments croisés Cimenté avec insert fixe asymétrique, implant tibial anatomique (droite/gauche)
Description : Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental Avec conservation des ligaments croisés Cimenté avec insert fixe asymétrique, implant tibial anatomique (droite/gauche)
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Implant articulaire de genou de première intention et implant de reprise Implant articulaire de genou de première intention postérostabilisé, à plateau fixe et mobile, cimenté et sans ciment, insert vitaminé, avec ou sans conservation des ligaments croisés avec ou sans navigation implant de reprise avec manchon métaphysaire, sans ciment
Description : Implant articulaire de genou de première intention et implant de reprise Implant articulaire de genou de première intention postérostabilisé, à plateau fixe et mobile, cimenté et sans ciment, insert vitaminé, avec ou sans conservation des ligaments croisés avec ou sans navigation implant de reprise avec manchon métaphysaire, sans ciment
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Implant articulaire de genou de reprise semi contraint et de reprise à charnière Implant articulaire de genou standard postérostabilisé à plateau fixe, cimenté et de reprise Traitement de surface avec métal poreux (technologie additive)
Description : Implant articulaire de genou de reprise semi contraint et de reprise à charnière Implant articulaire de genou standard postérostabilisé à plateau fixe, cimenté et de reprise Traitement de surface avec métal poreux (technologie additive)
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Implant articulaire de genou de première intention, de reprise et charnière Implant articulaire de genou tricompartimental de première intention sans conservation des ligaments croisés, cimenté, à plateau fixe Implant articulaire de genou tricompartimental de révision, postérostabilisé ou contraint (antiallergique ou non) avec composant fémoral en oxinium, embase tibiale en titane, quilles d'exte
Description : Implant articulaire de genou de première intention, de reprise et charnière Implant articulaire de genou tricompartimental de première intention sans conservation des ligaments croisés, cimenté, à plateau fixe Implant articulaire de genou tricompartimental de révision, postérostabilisé ou contraint (antiallergique ou non) avec composant fémoral en oxinium, embase tibiale en titane, quilles d'extension millimétrique fémorales et tibiales droites et décalées, cales fémorales et cales tibiales, cônes métaphysaires
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Implant articulaire de genou de première intention Implant articulaire de genou tricompartimental ultracongruant rotatoire, avec ou sans ciment, avec possibilité d'une version antiallergique
Description : Implant articulaire de genou de première intention Implant articulaire de genou tricompartimental ultracongruant rotatoire, avec ou sans ciment, avec possibilité d'une version antiallergique
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Implant articulaire de genou de première intention, de reprise et de résection à charnière avec homogénéité de coupe
Description : Implant articulaire de genou de première intention, de reprise et de résection à charnière avec homogénéité de coupe
Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Implant articulaire de genou de résection à charnière rotatoire avec modularité tibiale
Description : Implant articulaire de genou de résection à charnière rotatoire avec modularité tibiale
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Spacer mobile pour genou
Description : Spacer mobile pour genou
Identifiant interne : LOT 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Implant articulaire de hanche de première intention Tige courte recouverte phosphate de calcium, version standard et latéralisée Ancillaires voies antérieure et postérieure
Description : Implant articulaire de hanche de première intention Tige courte recouverte phosphate de calcium, version standard et latéralisée Ancillaires voies antérieure et postérieure
Identifiant interne : LOT 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Implant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige raccourcie
Description : Implant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige raccourcie
Identifiant interne : LOT 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Implant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, de reprise, tige de révision, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verouillable Tête et vis correspondantes
Description : Implant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, de reprise, tige de révision, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verouillable Tête et vis correspondantes Tige raccourcie
Identifiant interne : LOT 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Implant articulaire de fémur standard avec ou sans colerette Implant articulaire de fémur standard avec colerette tige raccourcie Implant articulaire de fémur de révision avec option de verrouillage Implant articulaire de fémur de reprise avec embase modulaire verrouillable ou non avec têtes métal ou céramique
Description : Implant articulaire de fémur standard avec ou sans colerette Implant articulaire de fémur standard avec colerette tige raccourcie Implant articulaire de fémur de révision avec option de verrouillage Implant articulaire de fémur de reprise avec embase modulaire verrouillable ou non avec têtes métal ou céramique
Identifiant interne : LOT 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Implant articulaire de hanche de révision avec ou sans collerette Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verrouillable avec tête tout diamètre correspondante
Description : Implant articulaire de hanche de révision avec ou sans collerette Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verrouillable avec tête tout diamètre correspondante
Identifiant interne : LOT 20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Implant articulaire de hanche de reprise Tige de reprise allongée HAP à cimenter et sans ciment
Description : Implant articulaire de hanche de reprise Tige de reprise allongée HAP à cimenter et sans ciment
Identifiant interne : LOT 21

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Implant articulaire de hanche de reconstruction Tige de reprise monobloc avec clou endomédullaire HAP
Description : Implant articulaire de hanche de reconstruction Tige de reprise monobloc avec clou endomédullaire HAP
Identifiant interne : LOT 22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Tige de première intention sans ciment, recouverte d'HA, high offset, vara et standard et short neck
Description : Tige de première intention sans ciment, recouverte d'HA, high offset, vara et standard et short neck
Identifiant interne : LOT 23

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Implant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : accourcie - Revêtement HAP ou polybrillant à cimenter - Morphotype STD ou Vara Cotyle : - Simple mobilité hémisphérique céramique, plein ou à visser - Double mobilité HAP ou à cimenter dans Croix de Kerboull Possibilité de patte et plot sur DM
Description : Implant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : accourcie - Revêtement HAP ou polybrillant à cimenter - Morphotype STD ou Vara Cotyle : - Simple mobilité hémisphérique céramique, plein ou à visser - Double mobilité HAP ou à cimenter dans Croix de Kerboull Possibilité de patte et plot sur DM
Identifiant interne : LOT 24

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Implant articulaire de hanche : cotyles cotyle simple mobilité sans ciment et option de verrouillage et cotyle double mobilité avec ou sans ciment avec ailette et/ou picot et cotyle de reprise cimenté et cotyle rétentif anti-luxation cimenté
Description : Implant articulaire de hanche : cotyles cotyle simple mobilité sans ciment et option de verrouillage et cotyle double mobilité avec ou sans ciment avec ailette et/ou picot et cotyle de reprise cimenté et cotyle rétentif anti-luxation cimenté
Identifiant interne : LOT 25

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Cupule sans ciment de reprise avec possibilité de reconstruction par augment et possibilité de vis périphériques
Description : Cupule sans ciment de reprise avec possibilité de reconstruction par augment et possibilité de vis périphériques
Identifiant interne : LOT 26

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Implant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara avec ou sans colerette - Tige raccourcie sans ciment, adaptée à la voie d'abord antérieure, avec et sans colerette, en version standard et latéralisée Cotyle : - double mobilité sans ciment, insert en polyéthylène, gamme de taille étendue - coyle à cimenter Croix de Kerboul ave
Description : Implant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara avec ou sans colerette - Tige raccourcie sans ciment, adaptée à la voie d'abord antérieure, avec et sans colerette, en version standard et latéralisée Cotyle : - double mobilité sans ciment, insert en polyéthylène, gamme de taille étendue - coyle à cimenter Croix de Kerboul avec manche préhenseur de pose vissé + vis
Identifiant interne : LOT 27

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Implant articulaire de hanche : insert standard de première intention sans ciment, polyéthylène hautement réticulé, avec 1, 3 ou multi trous
Description : Implant articulaire de hanche : insert standard de première intention sans ciment, polyéthylène hautement réticulé, avec 1, 3 ou multi trous
Identifiant interne : LOT 28

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Implant articulaire de hanche : insert mobile bipolaire pour prothèse intermédiaire de hanche Cupule mobile blindée, inserts
Description : Implant articulaire de hanche : insert mobile bipolaire pour prothèse intermédiaire de hanche Cupule mobile blindée, inserts
Identifiant interne : LOT 29

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Implant articulaire de hanche : cupule en polyéthylène monobloc sans ciment, polyéthylène hautement réticulé et vitaminé pour têtes 28 et 32
Description : Implant articulaire de hanche : cupule en polyéthylène monobloc sans ciment, polyéthylène hautement réticulé et vitaminé pour têtes 28 et 32
Identifiant interne : LOT 30

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Implant articulaire de hanche de reprise, tige de révision avec métaphyse modulaire Implant articulaire de hanche de résection tiges cimentées et non cimentées
Description : Implant articulaire de hanche de reprise, tige de révision avec métaphyse modulaire Implant articulaire de hanche de résection tiges cimentées et non cimentées
Identifiant interne : LOT 31

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Implant articulaire de hanche : tige et cotyle Tige de première intention : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara Tige de révision : - Monobloc et verrouillable Cotyle : - Simple mobilité céramique
Description : Implant articulaire de hanche : tige et cotyle Tige de première intention : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara Tige de révision : - Monobloc et verrouillable Cotyle : - Simple mobilité céramique
Identifiant interne : LOT 32

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Implant articulaire de hanche : insert double mobilité de première intention avec et sans ciment, de reprise avec et sans crochets, de type "Bousquet", croix de Kerboull
Description : Implant articulaire de hanche : insert double mobilité de première intention avec et sans ciment, de reprise avec et sans crochets, de type "Bousquet", croix de Kerboull
Identifiant interne : LOT 33

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Anneau de reconstruction type Burch-Schneider droit et gauche
Description : Anneau de reconstruction type Burch-Schneider droit et gauche
Identifiant interne : LOT 34

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Bouchon obturateur diaphysaire non résorbable avec introducteur
Description : Bouchon obturateur diaphysaire non résorbable avec introducteur
Identifiant interne : LOT 35

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Set de lavage pulsé de préférence sur secteur avec possibilité d'embout long en satellite
Description : Set de lavage pulsé de préférence sur secteur avec possibilité d'embout long en satellite
Identifiant interne : LOT 36

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Ciment avec et sans gentamycine de haute et basse viscosité
Description : Ciment avec et sans gentamycine de haute et basse viscosité
Identifiant interne : LOT 37

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Ciment osseux avec gentamycine et vancomycine
Description : Ciment osseux avec gentamycine et vancomycine
Identifiant interne : LOT 38

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Ciment osseux sans antibiotique haute et basse viscosité
Description : Ciment osseux sans antibiotique haute et basse viscosité
Identifiant interne : LOT 39

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Dispositif de mélange sous vide pour préparation de ciment osseux Préciser les conditions de mise à disposition de la partie réutilisable et de l'usage unique
Description : Dispositif de mélange sous vide pour préparation de ciment osseux Préciser les conditions de mise à disposition de la partie réutilisable et de l'usage unique
Identifiant interne : LOT 40

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Dispositif de cimentation diaphysaire à l'air ambiant
Description : Dispositif de cimentation diaphysaire à l'air ambiant
Identifiant interne : LOT 41

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Prothèse d'épaule inversée pour omarthrose primaire avec compensation par greffe osseuse ou directement dans l'implant et avec mise à disposition d'un logiciel de planification pré-opératoire 3D Prothèse d'épaule pour hémiarthroplastie du sujet jeune avec conversion possible en prothèse totale à distance Proposer un guide sur mesure et la mise à disposition d'un outil de planification de révision
Description : Prothèse d'épaule inversée pour omarthrose primaire avec compensation par greffe osseuse ou directement dans l'implant et avec mise à disposition d'un logiciel de planification pré-opératoire 3D Prothèse d'épaule pour hémiarthroplastie du sujet jeune avec conversion possible en prothèse totale à distance Proposer un guide sur mesure et la mise à disposition d'un outil de planification de révision
Identifiant interne : LOT 42

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Prothèse pour épaules complexes, anatomique et inversée, avec possibilité de revêtement antiallergique
Description : Prothèse pour épaules complexes, anatomique et inversée, avec possibilité de revêtement antiallergique
Identifiant interne : LOT 43

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Prothèse totale d'épaule anatomique ou inversée pour fracture ou omarthrose secondaire, avec ou sans ciment, implants modulaires anatomiques inversables : inclinaison et déport variable de la tête Possibilité d'implants rétentifs Prothèse d'épaule de révision, avec possibilité de verrouiller ou cimenter la tige
Description : Prothèse totale d'épaule anatomique ou inversée pour fracture ou omarthrose secondaire, avec ou sans ciment, implants modulaires anatomiques inversables : inclinaison et déport variable de la tête Possibilité d'implants rétentifs Prothèse d'épaule de révision, avec possibilité de verrouiller ou cimenter la tige
Identifiant interne : LOT 44

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Prothèse tumorale pour épaule, genou et hanche
Description : Prothèse tumorale pour épaule, genou et hanche
Identifiant interne : LOT 45

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : Prothèse trapézométacarpienne à double mobilité
Description : Prothèse trapézométacarpienne à double mobilité
Identifiant interne : LOT 46

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : Ancre ligamentaire main, résorbable et non résorbable
Description : Ancre ligamentaire main, résorbable et non résorbable
Identifiant interne : LOT 47

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : Ancre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang médial + latéral)
Description : Ancre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang médial + latéral)
Identifiant interne : LOT 48

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : Ancre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang latéral)
Description : Ancre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang latéral)
Identifiant interne : LOT 49

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : Ancre ligamentaire tout-suture d'épaule pour chirurgie de la coiffe et de réinsertion du bourrelet
Description : Ancre ligamentaire tout-suture d'épaule pour chirurgie de la coiffe et de réinsertion du bourrelet
Identifiant interne : LOT 50

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : Vis d'interférence résorbable composée uniquement de PLA (acide polylactique)
Description : Vis d'interférence résorbable composée uniquement de PLA (acide polylactique)
Identifiant interne : LOT 51

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : Vis d'interférence résorbable en PLLA (acide poly-L-lactique) et ß-TCP (phosphate tricalcique ß)
Description : Vis d'interférence résorbable en PLLA (acide poly-L-lactique) et ß-TCP (phosphate tricalcique ß)
Identifiant interne : LOT 52

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : Vis d'interférence résorbable composée de PLGA (acide poly(lactique-co-glycolique)), ß-TCP (phosphate tricalcique ß) et sulfate de calcium.
Description : Vis d'interférence résorbable composée de PLGA (acide poly(lactique-co-glycolique)), ß-TCP (phosphate tricalcique ß) et sulfate de calcium.
Identifiant interne : LOT 53

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : Système réglable de fixation corticale pour la reconstruction de ligament ou de tendon (type bouton)
Description : Système réglable de fixation corticale pour la reconstruction de ligament ou de tendon (type bouton)
Identifiant interne : LOT 54

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : Système de fixation corticale type bouton avec possibilité de système BTB et mèche retrodrill associée
Description : Système de fixation corticale type bouton avec possibilité de système BTB et mèche retrodrill associée
Identifiant interne : LOT 55

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : Ancre ligamentaire non résorbable pour membre inférieur
Description : Ancre ligamentaire non résorbable pour membre inférieur
Identifiant interne : LOT 56

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : Ancre ligamentaire radiotransparente en polyester pour membre inférieur
Description : Ancre ligamentaire radiotransparente en polyester pour membre inférieur
Identifiant interne : LOT 57

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : Boucles de suture ligamentaire non résorbables en polyéthylène pour membre inférieur, présentation sous forme de fil et de bandelette
Description : Boucles de suture ligamentaire non résorbables en polyéthylène pour membre inférieur, présentation sous forme de fil et de bandelette
Identifiant interne : LOT 58

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : Système pour préparation de greffe ligamentaire
Description : Système pour préparation de greffe ligamentaire
Identifiant interne : LOT 59

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : Suture ligamentaire pour membre supérieur
Description : Suture ligamentaire pour membre supérieur
Identifiant interne : LOT 60

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : Suture méniscale all inside orientable
Description : Suture méniscale all inside orientable
Identifiant interne : LOT 61

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : Suture méniscale all inside
Description : Suture méniscale all inside
Identifiant interne : LOT 62

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : Suture méniscale all inside pour pose pédiatrique
Description : Suture méniscale all inside pour pose pédiatrique
Identifiant interne : LOT 63

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : Suture méniscale outside in
Description : Suture méniscale outside in
Identifiant interne : LOT 64

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : Stick ligament fil de couleur uniforme
Description : Stick ligament fil de couleur uniforme
Identifiant interne : LOT 65

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : Stick ligament fil de couleur non uniforme
Description : Stick ligament fil de couleur non uniforme
Identifiant interne : LOT 66

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : Boucles de suture non résorbables en polyéthylène pour fermeture de la capsule articulaire avec possibilité de doubles aiguilles et de loop
Description : Boucles de suture non résorbables en polyéthylène pour fermeture de la capsule articulaire avec possibilité de doubles aiguilles et de loop
Identifiant interne : LOT 67

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : Ancre ligamentaire non métallique avec possibilté de fixation avec ou sans noeud
Description : Ancre ligamentaire non métallique avec possibilté de fixation avec ou sans noeud
Identifiant interne : LOT 68

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : Ancre ligamentaire d'épaule non résorbable filaire mixte fil et bandelette
Description : Ancre ligamentaire d'épaule non résorbable filaire mixte fil et bandelette
Identifiant interne : LOT 69

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070
Titre : Vis de ténodèse en biocomposite
Description : Vis de ténodèse en biocomposite
Identifiant interne : LOT 70

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Département : Département produits de santé
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon cédex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b6daf18f-0859-410d-9748-5e208c7910f5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/04/2025 à 15:24
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2025