Avis de marché
Département(s) de publication :69, 38, 42, 83
Annonce n° 25-41533
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Formations Continues (6 lots)
Description : Formations Continues (6 lots)
Identifiant de la procédure : 567cfd6b-57e5-4492-bd27-3ace8d30442c
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation prend la forme d'une procédure adaptée conclue conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 alinéa 3° du Code de la Commande Publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des négociations pourront avoir lieu (cf article 8.3 du RC)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DROIT DES PATIENTS ET RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES SOIGNANTS
Description : DROIT DES PATIENTS ET RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES SOIGNANTS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 64,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 01/01/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la démarche de formation (Programme détaillé / Adaptation des méthodes par rapport au contexte HCL - Objectifs de la formations)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Expériences et références de l'équipe dédié (Ressources allouées : expériences / compétences - Organisation pédagogique - Référents + interlocuteurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité durable de l'offre (Démarche environnementale - déplacements, transports, type de supports / démarche sociale - modalités de recrutement des formateurs / gestion des carrières)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : RADIOPROTECTION DES PATIENTS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS A DES FINS MEDICALES
Description : RADIOPROTECTION DES PATIENTS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS A DES FINS MEDICALES
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 85,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 01/01/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la démarche de formation (Programme détaillé / Adaptation des méthodes par rapport au contexte HCL - Objectifs de la formations)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Expériences et références de l'équipe dédié (Ressources allouées : expériences / compétences - Organisation pédagogique - Référents + interlocuteurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité durable de l'offre (Démarche environnementale - déplacements, transports, type de supports / démarche sociale - modalités de recrutement des formateurs / gestion des carrières)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ACTUALISATION CONNAISSANCE EN BIOLOGIE MEDICALE
Description : ACTUALISATION CONNAISSANCE EN BIOLOGIE MEDICALE
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 147,300 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 01/01/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la démarche de formation (Programme détaillé / Adaptation des méthodes par rapport au contexte HCL - Objectifs de la formations)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Expériences et références de l'équipe dédié (Ressources allouées : expériences / compétences - Organisation pédagogique - Référents + interlocuteurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité durable de l'offre (Démarche environnementale - déplacements, transports, type de supports / démarche sociale - modalités de recrutement des formateurs / gestion des carrières)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : SECURITE INCENDIE
Description : SECURITE INCENDIE
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 172,700 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 01/01/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la démarche de formation (Programme détaillé / Adaptation des méthodes par rapport au contexte HCL - Objectifs de la formations)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Expériences et références de l'équipe dédié (Ressources allouées : expériences / compétences - Organisation pédagogique - Référents + interlocuteurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité durable de l'offre (Démarche environnementale - déplacements, transports, type de supports / démarche sociale - modalités de recrutement des formateurs / gestion des carrières)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : SERVICE REPAS EN UNITE DE SOINS
Description : SERVICE REPAS EN UNITE DE SOINS
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 73,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 01/01/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la démarche de formation (Programme détaillé / Adaptation des méthodes par rapport au contexte HCL - Objectifs de la formations)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Expériences et références de l'équipe dédié (Ressources allouées : expériences / compétences - Organisation pédagogique - Référents + interlocuteurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité durable de l'offre (Démarche environnementale - déplacements, transports, type de supports / démarche sociale - modalités de recrutement des formateurs / gestion des carrières)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : ACCOMPAGNEMENT DE CANDIDATS A LA VAE
Description : ACCOMPAGNEMENT DE CANDIDATS A LA VAE
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 256,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la démarche de formation (Programme détaillé / Adaptation des méthodes par rapport au contexte HCL - Objectifs de la formations)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Expériences et références de l'équipe dédié (Ressources allouées : expériences / compétences - Organisation pédagogique - Référents + interlocuteurs)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité durable de l'offre (Démarche environnementale - déplacements, transports, type de supports / démarche sociale - modalités de recrutement des formateurs / gestion des carrières)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/05/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Département : Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale : 45 rue Villon CS 48283
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c6d1ae41-1ddc-4e53-9666-f8a153e5dd8e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 11/04/2025 à 11:48
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/04/2025
