Avis de marché
Département(s) de publication :25, 39, 70, 90, 67, 68, 75, 33, 13
Annonce n° 25-39807
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de compteurs communicants et d'équipements associés - Université Marie et Louis Pasteur (25000 Besançon)
Description : Fourniture de compteurs communicants et d'équipements associés - Université Marie et Louis Pasteur (25000 Besançon)
Identifiant de la procédure : 3d6b029f-f002-41a4-adc5-96e0b6ccaa60
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38554000 Compteurs d'électricité
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de compteurs communicants électriques et d'équipements associés
Description : Fourniture de compteurs communicants électriques et d'équipements associés
Identifiant interne : PP-CCP25003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38554000 Compteurs d'électricité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Mettre les renseignements demandés dans le RC.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Mettre les renseignements demandés dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2745429&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2745429&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Numéro d'enregistrement : 93810656400017
Département : 25
Adresse postale : 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Pauline PREISS
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381665703
Adresse internet :
https://www.univ-fcomte.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d'enregistrement : 17250111600583
Département : 25
Adresse postale : 30 RUE CHARLES NODIER
Ville : BESANCON
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381826000
Adresse internet :
https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : db01c8e8-40cc-4acb-9638-563a78c01470 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/04/2025 à 15:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2025