Fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-34002


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU NANTES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Description : fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Osseuse et Maxillo-Faciale pour les établissements et structures associées du GHT44 (133 lots)
Identifiant de la procédure : 9b4f8157-d3f3-4b20-882a-c48035ba51d0
Identifiant interne : AOO-25034
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La présente consultation comporte 133 lots
Description : Le détail des lots figure dans l'annexe "catalogue des besoins" au CCP
Identifiant interne : 133

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 132 lots sont conclus sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande et un lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire (cf catalogue des besoin). Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont mentionnées dans le dossier de consultation. Chaque accord-cadre est conclu pour une période ferme du 01/12/2025 au 30/11/2027, reconductible 2 fois par période de 12 mois Des échantillons sont demandés gratuitement dans les conditions précisées dans le DCE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se référer au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité technique des produits proposés sera appréciée au vu notamment des éléments suivants : étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l'ancillaire et recul clinique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) - Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de lIle Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU NANTES
Numéro d'enregistrement : 26440013600471
Adresse postale : 5 allée de l'île Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240846889
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e5a7c282-c14d-455b-9e05-769b93acce9b - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/03/2025 à 10:49
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/03/2025