Appels d’offres

Nouvelle recherche

Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon.

CROUS de Nice Toulon

Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon.

06 - NICE

Mise en ligne : 17/04/2025

Limite de réponse : 19/05/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2517-2343

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :06, 83
Annonce n° 25-41614

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CROUS NICE-TOULON
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon
Description : Le présent marché est décomposé en trois lots géographiques comme suit : -Lot 1 - Sites de Nice -Lot 2 - Sites de Sophia-Antipolis/Cannes Lot 3 - Sites du Var Les candidatures et offres peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire - montant maximum 1 400 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'acheteur demande aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires, que le CROUS se réserve le droit de commander ou non lors de la signature du marché. La PSE obligatoire concerne uniquement le lot 1 et le lot 2. Les modalités de remise d'échantillons, de certains articles, sont décrites au règlement de consultation. Les échantillons doivent être déposés le 16/05/2025. Le défaut de présentation d'échantillons entraînera l'irrégularité de l'offre
Identifiant de la procédure : 5ccce3c1-81d5-415b-84df-4d3948913903
Identifiant interne : L25FPAIN
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 930,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/08/2025. Afin d'assurer la continuité de service pour la prestation du présent marché, le titulaire doit impérativement être opérationnel pour le démarrage du marché prévu fin août 2025 (la date précise sera communiquée au titulaire)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Sites de Nice
Description : Sites de Nice
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans selon le calendrier suivant : - Période ferme : 01/08/2025 au 30/06/2026 - Reconduction 1 : 01/07/2026 au 30/06/2027 - Reconduction 2 : 01/07/2027 au 30/06/2028 - Reconduction 3 : 01/07/2028 au 30/06/2029

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général : Chiffres d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 12:15
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sites de Sophia-Antipolis/Cannes
Description : Sites de Sophia-Antipolis/Cannes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans selon le calendrier suivant : - Période ferme : 01/08/2025 au 30/06/2026 - Reconduction 1 : 01/07/2026 au 30/06/2027 - Reconduction 2 : 01/07/2027 au 30/06/2028 - Reconduction 3 : 01/07/2028 au 30/06/2029

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 208,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général : Chiffres d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 12:15
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Sites du Var
Description : Sites du Var
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans selon le calendrier suivant : - Période ferme : 01/08/2025 au 30/06/2026 - Reconduction 1 : 01/07/2026 au 30/06/2027 - Reconduction 2 : 01/07/2027 au 30/06/2028 - Reconduction 3 : 01/07/2028 au 30/06/2029

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général : Chiffres d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624851
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624851
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00