Avis de marché
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Annonce n° 25-41794
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Dammarie lès lys
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de végétaux et matériel végétal
Description : La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant de la procédure : 72d60273-e963-40b0-943e-0fa4c465a351
Identifiant interne : 2025-10
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour les éléments de la candidature et de l'offre, se référencer à l'article 5 du règlement de la consultation. Pour le jugement des candidatures et des offres, se référer à l'article 7 du règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture des arbres et conifères
Description : La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne : 2024-25-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 02/05/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Dammarie lès lys
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fourniture des arbustes
Description : La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne : 2025-10-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 02/05/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Dammarie lès lys
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Fourniture des bulbes à fleurs
Description : La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne : 2025-10-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451200 Bulbes de fleurs
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 02/05/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Dammarie lès lys
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fourniture des plantes annuelles, bisanuelles, des vivaces et la mise en culture de jardinières
Description : La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne : 2025-10-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 02/05/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Dammarie lès lys
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Fourniture de sapins de Noël
Description : La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne : 2025-10-05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 02/05/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Dammarie lès lys
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Fourniture de tapis de fleurs
Description : La présente consultation concerne la fourniture de matériel végétal : Arbres, arbustes, bulbes à fleurs, plantes annuelles, biannuelles, vivaces, la mise en culture de jardinières, la fourniture de sapins de noël ainsi que des tapis de fleurs pour le compte de la Ville de Dammarie-lès-Lys.
Identifiant interne : 2025-10-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 02/05/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Dammarie lès lys
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Dammarie lès lys
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Dammarie lès lys
Numéro d'enregistrement : 21770152300011
Adresse postale : 26 rue du général de gaulle
Ville : Dammarie lès lys
Code postal : 77190
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0164874448
Profil de l'acheteur :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908581&orgAcronyme=d8b
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9230bcbe-2ef4-4954-b490-92521e4e96c3 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/04/2025 à 15:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/04/2025
