Fournitures des denrées alimentaires répondant aux besoins des restaurations INSPE de Villeneuve d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille.

Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 25-48004


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE DE LILLE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fournitures des denrées alimentaires répondant aux besoins des restaurations INSPE de Villeneuve d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille
Description : La présente consultation, a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les sites INSPE de Villeneuve d'Ascq et d'Arras de l'Université de Lille.
Identifiant de la procédure : 7684c9c8-8eaa-498d-81a0-045cc43a66c7
Identifiant interne : 2025_22
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits surgelés : Pains, Viennoiseries, Pâtisseries, Fruits et légumes, Produits carnés, Produits de la mer ou d'eau douce, Préparations alimentaires congelés
Description : Produits surgelés : Pains, Viennoiseries, Pâtisseries, Fruits et légumes, Produits carnés, Produits de la mer ou d'eau douce, Préparations alimentaires congelés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 à 12:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
Informations relatives aux délais de recours : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : A compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 à 12:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Description : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 à 12:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Préparations alimentaires et plats cuisinés frais réfrigérés
Description : Préparations alimentaires et plats cuisinés frais réfrigérés
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893100 Préparations alimentaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 à 12:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Conserves et épiceries
Description : Conserves et épiceries
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 à 12:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Viandes fraiches : viande de boeuf, viande d'agneau et de veau, viande de porc et viande de volailles fraiches
Description : -Viandes fraiches : viande de boeuf, viande d'agneau et de veau, viande de porc et viande de volailles fraiches
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 à 12:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits de la mer ou d'eau douce frais
Description : Produits de la mer ou d'eau douce frais
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 à 12:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : OEufs et produits laitiers
Description : OEufs et produits laitiers
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 à 12:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fruits et légumes frais réfrigérés (Ière gamme) préparés (IV° et V° gammes)
Description : Fruits et légumes frais réfrigérés (Ière gamme) préparés (IV° et V° gammes)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/08/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffres d'affaires
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Formulaires DC1, DC2
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels Critère

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756024&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/06/2025 à 12:00
Lieu : Université de Lille Domaine Universitaire du Pont de Bois 59650 Villeneuve d'Ascq
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Financement sur des crédits budgétaires de l'Université de Lille ; Application du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; Application de l'article R.2192-10 du code de la commande publique et de l'article L. 2192-10 du code de la commande publique : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat : Soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. Soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE DE LILLE
Numéro d'enregistrement : 13002975400012
Adresse postale : 42 RUE PAUL DUEZ
Ville : Lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0362269520
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : DREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d'enregistrement : 13002921800018
Adresse postale : 70 rue Saint Sauveur BP 456
Ville : LILLE
Code postal : 59021
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 03 20 13 62 00
Adresse internet : https://hautsdefrance.dreets.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d'enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42
Adresse internet : http://lille.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ffb94775-745d-442b-bfc7-9b2cbb4a5102 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/04/2025 à 11:35
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/04/2025