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202551-2025
202551-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'organisation d'événements – Location d'équipements scéniques et audiovisuels et réalisation de prestations de régie technique pour la Cité des Congrès de Nantes
OJ S 62/2025 28/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : La Cité des Congrès de Nantes
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Location d'équipements scéniques et audiovisuels et réalisation de prestations de régie technique pour la Cité des Congrès de Nantes
Description : L'objet du présent accord-cadre est la location d'équipements scéniques et audiovisuels ainsi que des prestations de régie technique dans le cadre des activités évènementielles de La Cité des Congrès de Nantes.
Identifiant de la procédure : 4423ff9f-b50e-45b7-888e-769d65005065
Identifiant interne : F24008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché se caractérise par une incertitude quant à l'étendue globale du besoin à réaliser et/ou quant au rythme d'exécution. Exception faite du lot 6 qui s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, l'exécution des prestations donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, qui prévoiront l'ensemble des termes contractuels applicables.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 rue de Valmy
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 780 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Location de matériels son et prestations associés
Description : Le présent lot concerne le matériel de sonorisation habituellement utilisé dans des lieux du type de la Cité des Congrès de Nantes. Il inclut l'ensemble des matériels et équipements habituellement utilisés pas des professionnels pour sonoriser le spectacle vivant, les événements entreprises, les salons, rencontres professionnelles etc.
Identifiant interne : F24008-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92370000 Services prestés par les techniciens du son
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92370000 Services prestés par les techniciens du son
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 rue Valmy
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'exécution des prestations donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, qui prévoiront l'ensemble des termes contractuels applicables.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix apprécié au regard du montant total du DQE
Description : L'analyse du critère prix se fera sur la base de la simulation financière globale du montant du DQE établi à partir du BPU. Le DQE se présente sous la forme d'un panier représentatif de commandes pour les lots 1 à 5. Pour le lot 6 le détail quantitatif estimatif s'apparente à une simulation des quantités représentatives des besoins annuels. (Pondération : 40 %)
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Appréciée au regard du mémoire technique - (Pondération : 60 %) Pour prendre connaissances des sous-critères qui composent la valeur technique ainsi que leur sous-pondération voir article 6.2 du règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1083419.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Location de matériels lumières et prestations associés
Description : Le présent lot concerne le matériel de mise en lumière des espaces habituellement utilisé dans des lieux du type de la Cité des Congrès de Nantes. Il inclut l'ensemble des matériels et équipements habituellement utilisés pas des professionnels pour éclairer le spectacle vivant, les événements entreprises, les salons, rencontres professionnelles etc.
Identifiant interne : F24008-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71318100 Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 rue de Valmy
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'exécution des prestations donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, qui prévoiront l'ensemble des termes contractuels applicables.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix apprécié au regard du montant total du DQE
Description : L'analyse du critère prix se fera sur la base de la simulation financière globale du montant du DQE établi à partir du BPU. Le DQE se présente sous la forme d'un panier représentatif de commandes pour les lots 1 à 5. Pour le lot 6 le détail quantitatif estimatif s'apparente à une simulation des quantités représentatives des besoins annuels - (Pondération : 40 %)
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Appréciée au regard du mémoire technique - (Pondération : 60 %) Pour prendre connaissances des sous-critères qui composent la valeur technique ainsi que leur sous-pondération voir article 6.2 du règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1083419.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Location de matériel plateau et prestations associés
Description : Le matériel du présent lot est dûment contrôlé et à jour de ses vérifications périodiques. Les marquages réglementaires sont lisibles et en bon état. Il présente un bon état, notamment les peintures de finitions et un bon niveau de propreté, notamment pour les éléments visibles.professionnelles etc.
Identifiant interne : F24008-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71327000 Services de conception des structures portantes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 rue de Valmy
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'exécution des prestations donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, qui prévoiront l'ensemble des termes contractuels applicables.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix apprécié au regard du montant total du DQE
Description : L'analyse du critère prix se fera sur la base de la simulation financière globale du montant du DQE établi à partir du BPU. Le DQE se présente sous la forme d'un panier représentatif de commandes pour les lots 1 à 5. Pour le lot 6 le détail quantitatif estimatif s'apparente à une simulation des quantités représentatives des besoins annuels - (Pondération : 40 %)
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Appréciée au regard du mémoire technique - (Pondération : 60 %) Pour prendre connaissances des sous-critères qui composent la valeur technique ainsi que leur sous-pondération voir article 6.2 du règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1083419.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Location de matériels vidéo et prestations associés
Description : Le présent lot inclut l'ensemble du matériel habituellement utilisé pour la diffusion d'images animées dans les lieux du type de la Cité des Congrès. En cas de prestation associée, le titulaire donne les préconisations de format et qualité de fichiers requis pour les fichiers à diffuser. Il propose les opérations de tests des contenus avant la prestation, sur demande de la Cité des Congrès. Une attention toute particulière est apportée à la compatibilité des technologies réseaux avec les équipements de la Cité des Congrès.
Identifiant interne : F24008-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51314000 Services d'installation de matériel vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 Valmy
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'exécution des prestations donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, qui prévoiront l'ensemble des termes contractuels applicables.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix apprécié au regard du montant total du DQE
Description : L'analyse du critère prix se fera sur la base de la simulation financière globale du montant du DQE établi à partir du BPU. Le DQE se présente sous la forme d'un panier représentatif de commandes pour les lots 1 à 5. Pour le lot 6 le détail quantitatif estimatif s'apparente à une simulation des quantités représentatives des besoins annuels - (Pondération : 40 %)
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Appréciée au regard du mémoire technique - (Pondération : 60 %) Pour prendre connaissances des sous-critères qui composent la valeur technique ainsi que leur sous-pondération voir article 6.2 du règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1083419.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Location de matériels backline et prestations associés
Description : Le présent lot concerne la location d'instruments de musique, électriques ou acoustiques. Il n'inclut pas les pianos classiques (piano droit, piano à queue, 1/2 queue, 1/4 de queue etc.) Il comprend la fourniture des accessoires et consommables habituels de chaque instrument (cordes de guitares, baguettes...). En cas de prestation associée, le matériel de réglage et de réparation adéquat est mis à disposition des personnels en quantité suffisante, notamment en cas d'utilisation dans plusieurs espaces. Il propose les opérations de tests des contenus avant la prestation, sur demande de la Cité des Congrès. Une attention toute particulière est apportée à la compatibilité des technologies réseaux avec les équipements de la Cité des Congrès.
Identifiant interne : F24008-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 rue de Valmy
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'exécution des prestations donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, qui prévoiront l'ensemble des termes contractuels applicables.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix apprécié au regard du montant total du DQE
Description : L'analyse du critère prix se fera sur la base de la simulation financière globale du montant du DQE établi à partir du BPU. Le DQE se présente sous la forme d'un panier représentatif de commandes pour les lots 1 à 5. Pour le lot 6 le détail quantitatif estimatif s'apparente à une simulation des quantités représentatives des besoins annuels - (Pondération : 40 %)
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Appréciée au regard du mémoire technique - (Pondération : 60%) Pour prendre connaissances des sous-critères qui composent la valeur technique ainsi que leur sous-pondération voir article 6.2 du règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1083419.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Prestations de gestion des présentations et des orateurs (preview)
Description : La Cité des Congrès de Nantes souhaite externaliser la prestation de gestion des présentations et des orateurs afin d'optimiser la qualité de service pour ses clients lors des événements. Ce paragraphe précise les modalités et attentes relatives à cette prestation
Identifiant interne : F24008 - 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79530000 Services de traduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 rue de Valmy
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 6 s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : Prix apprécié au regard du montant total du DQE
Description : L'analyse du critère prix se fera sur la base de la simulation financière globale du montant du DQE établi à partir du BPU. Pour le lot 6 le détail quantitatif estimatif s'apparente à une simulation des quantités représentatives des besoins annuels - (Pondération : 60 %)
Critère:
Type: Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Appréciée au regard du mémoire technique - (Pondération : 40 %) Pour prendre connaissances des sous-critères qui composent la valeur technique ainsi que leur sous-pondération voir article 6.2 du règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1083419.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : La Cité des Congrès de Nantes
Numéro d’enregistrement : 38105376800028
Adresse postale : 5, rue de Valmy - BP24102
Ville : Nantes Cedex 01
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Olivier Peyrussie
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 251882153
Adresse internet : https://www.lacite-nantes.fr/
Profil de l’acheteur : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350111500161
Adresse postale : 7 Rue Pierre Abélard
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 299653737
Adresse internet : https://
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5bc60641-a639-45a4-90c4-00eaba385486 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2025 16:40:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 202551-2025
Numéro de publication au JO S : 62/2025
Date de publication : 28/03/2025
