Maintenance fibre optique de la DT Nord-Pas de Calais.

Avis de marché
Département(s) de publication :59, 62, 02, 80, 60
Annonce n° 25-41164


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Voies navigables de France
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : La présente consultation concerne : Maintenance fibre optique de la DT Nord-Pas de Calais Lot 1: Réseau grand gabarit Lot 2 : Réseau petit gabarit
Description : La présente consultation concerne : Maintenance fibre optique de la DT Nord-Pas de Calais Lot 1: Réseau grand gabarit Lot 2 : Réseau petit gabarit
Identifiant de la procédure : 8eed33d7-8bc0-4627-8a90-1b9e3da60c83
Identifiant interne : CP24-035
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50332000 Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32562000 Câbles à fibres optiques

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,433 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 481,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réseau grand gabarit
Description : Réseau grand gabarit
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50332000 Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 232,930 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : L'AC est conclu pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le montant maximum annuel est fixé à 70 000EurosHT

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Cf règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : cf. RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2739254&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2739254&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Voies navigables de France
Organisation qui traite les offres : Voies navigables de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réseau petit gabarit
Description : Réseau petit gabarit
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50330000 Services d'entretien de matériel de télécommunications
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32562000 Câbles à fibres optiques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 167,503 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'AC est conclu pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le montant maximum annuel est fixé à 50 250EurosHT

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf RC
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : CF RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : CF. RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2739254&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2739254&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA de Lille

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Voies navigables de France
Numéro d'enregistrement : 13001779100026
Département : 59
Adresse postale : 37 rue du Plat
Ville : Lille
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule commande publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33320154970
Adresse internet : https://www.vnf.fr/vnf/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2739254&orgAcronyme=d4t
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TA de Lille
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Lille
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33359542342
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c8e6a051-8192-478c-aba0-e0c1b061130c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/04/2025 à 16:59
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2025