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254729-2025
254729-2025 - Mise en concurrence
France – Services de prestations – Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes -Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS
OJ S 77/2025 18/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SA HLM DE L'OISE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes -Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS
Description : Les prestations, objet du présent marché, concernent une mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes-Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS. La nature des prestations attendues sont détaillées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
Identifiant de la procédure : 1d8eb93f-a77a-4bbf-9c19-630c0441abf9
Identifiant interne : 2025.0023.00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes-Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS
Description : Les prestations, objet du présent marché, concernent une mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes-Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS. La nature des prestations attendues sont détaillées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sahlm60.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2532_1089334.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sahlm60.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Beauvais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Beauvais
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SA HLM DE L'OISE
Numéro d’enregistrement : 2024.0004.00
Adresse postale : 28 Rue Gambetta
Ville : BEAUVAIS
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 344065814
Adresse internet : https://www.sahlm60.com/
Profil de l’acheteur : https://sahlm60.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Beauvais
Numéro d’enregistrement : 178 001 111 00073
Ville : BEAUVAIS
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a330b093-c25b-439a-944e-06da9ae74e79 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 14:40:03 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 254729-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025
