France: Travaux de gros œuvre
Marché de travaux pour l'installation de deux ascenseurs permettant l'accès de l'externat
et de la cantine scolaire aux personnes à mobilité réduite, dans le cadre de l'AD'AP
départemental du collège Bayard à Denain (2 lots)
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de travaux pour l'installation de deux ascenseurs permettant l'accès de l'externat et de la cantine
scolaire aux personnes à mobilité réduite, dans le cadre de l'AD'AP départemental du collège Bayard à Denain (2 lots)
Description: L'opération porte sur la mise aux normes accessibilité avec installation d'un ascenseur pour desservir
l'externat et d'un élévateur pour Personne à Mobilité Réduite pour l'accès au restaurant scolaire dans le cadre de
l'ADAP Départementale au collège BAYARD. Le marché sera divisé en 2 lots : - Lot 1 : Gros oeuvre Etendu / CVC
Plomberie Electricité - Lot 2 : Ascenseurs
Identifiant de la procédure: 53c401af-2ac3-459d-8fed-0ba3684fed06
Identifiant interne: 20250235
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Collège Bayard
Ville: Denain
Code postal: 59220
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 291 667 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 1 du Code de la Commande
Publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-
publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des
candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4
du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Dat prévisionnelle de démarrage des travaux : 23
juin 2025 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu ci dessus sont
donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources
propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La
facturation en ligne sera acceptée Visite sur les lieux d'exécution des travaux le cas échéant Les réponses au marché
se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas
entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas
entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - Gros oeuvre Etendu / CVC Plomberie Electricité
Description: Des variantes de type prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont exigées par l'acheteur
dans les conditions suivantes : - VE n° 1 : Accessibilité de escaliers - Lot 1 : Gros oeuvre Etendu / CVC Plomberie
Electricité Valeur estimée : 14 600 euro(s) HT - VE n°2 : Mise en place de projecteurs LED extérieur - Lot 1 : Gros
oeuvre Etendu / CVC Plomberie Electricité Valeur estimée : 2 750 euro(s) HT - VE n°3 : Création d'un sanitaire PMR -
Lot 1 : Gros oeuvre Etendu / CVC Plomberie Electricité Valeur estimée : 10 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Prestations similaires : l'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en
concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat,
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Collège Bayard
Ville: Denain
Code postal: 59220
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 23/06/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 218 667 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat ou équivalent qui indique les
éléments de capacité financière, technique et professionnelle : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global
du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de
l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres
d'affaires sont disponibles. Chiffre d'affaires annuel général : Dc1, Dc2
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Certificats de qualité : 1) Qualibat n
°1552 Traitements de l'amiante (certifications délivrées par des organismes certificateurs mentionnés à l'Arrêté du
25 juillet 2022 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage
d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant et les conditions d'accréditation des organismes
certificateurs : Qualibat : www.qualibat.org ; Afnor Certification : www.afnor.org ; Global Certification : www.global-
certification.fr 2) Qualibat n°2413 Constructions métalliques de bâtiment
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Proportion de sous-traitance : Dc4 le cas échéant
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1638635
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1638635
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 16:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2025 09:00 +02:00
Lieu: Lille
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé
précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé
contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat,
ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites
aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément
à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à
compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion
du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil
départemental du Nord -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - Ascenseurs
Description: Ascenseurs
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Prestations similaires : l'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en
concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat,
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Collège Bayard
Ville: Denain
Code postal: 59220
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 23/06/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 73 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat ou équivalent qui indique les
éléments de capacité financière, technique et professionnelle : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global
du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de
l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres
d'affaires sont disponibles. Chiffre d'affaires annuel général : Dc1, Dc2
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Proportion de sous-traitance : Dc4 le cas échéant
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1638635
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1638635
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 16:30 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2025 09:00 +02:00
Lieu: Lille
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé
précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé
contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat,
ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites
aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément
à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à
compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion
du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil
départemental du Nord -
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 3A88EEF9-9772-6EFC-7110A8CCC2709B24
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement: 70906
Adresse postale: Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Président du Département du Nord
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0359735959
Adresse internet: https://lenord.fr/
Profil de l'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil départemental du Nord
Numéro d'enregistrement: 3A88EF2D-F231-A686-F58B036E16B708F5
Adresse postale: 51 Rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: DAJAP
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0359735095
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 3A88EF40-99FE-D06A-703311492CFEA636
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 94f0db1d-8dca-406a-b4a6-257610817ade - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/04/2025 10:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
