NLL - LA CAVALERIE (12) - Camp du Larzac - 13 DBLE - Création d'un pôle sportif - Marché de Maitrise d'OEuvre Privée (MOP) (ESID 25-047 ; COSI 459363

Avis de marché
Département(s) de publication :12, 30, 34
Annonce n° 25-32853


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Service d'infrastructure de la défense Sud-Est
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : NLL - LA CAVALERIE (12) - Camp du Larzac - 13 DBLE - Création d'un pôle sportif - Marché de Maitrise d'Oeuvre Privée (MOP)
Description : NLL - LA CAVALERIE (12) - Camp du Larzac - 13 DBLE - Création d'un pôle sportif - Marché de Maitrise d'Oeuvre Privée (MOP) (ESID 25-047 ; COSI 459363)
Identifiant de la procédure : be21b4f6-7691-4dce-9318-3edeca9030cd
Identifiant interne : ESID 25-047
Type de procédure : Restreinte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : NLL - LA CAVALERIE (12) - Camp du Larzac - 13 DBLE - Création d'un pôle sportif - Marché de Maitrise d'Oeuvre Privée (MOP)
Description : NLL - LA CAVALERIE (12) - Camp du Larzac - 13 DBLE - Création d'un pôle sportif - Marché de Maitrise d'Oeuvre Privée (MOP) (ESID 25-047 ; COSI 459363)
Identifiant interne : ESID 25-047

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options :
Description des options : Le marché est fractionné en tranches au sens des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Le marché est composé d'une Tranche Ferme et d'une Tranche Optionnelle.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 64 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 22/05/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : sans objet
Informations relatives aux délais de recours : Elles sont précisées dans le règlement de consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Service d'infrastructure de la défense Sud-Est
Numéro d'enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : 22 AVENUE LECLERC BP 97 423
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467165979
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV - BP 7007
Ville : TOULOUSE Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d7afde84-c93f-4fb5-b814-cc50670df73e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/03/2025 à 11:03
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/03/2025