Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/258922-2025/html
258922-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
258922-2025
258922-2025 - Mise en concurrence
France – Services de colonies de vacances – ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
OJ S 78/2025 22/04/2025
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : VILLE DE PANTIN
Adresse électronique :
[email protected]
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
Description : ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
Identifiant de la procédure : 84e97236-dc09-4327-a2cd-9527e2d70b00
Identifiant interne : 2025049
Principales caractéristiques de la procédure : ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES ANNÉES 2026-2027-2028-2029
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: Séjours linguistiques - 6-17 ans
Description : Lot 1: Séjours linguistiques - 6-17 ans
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80,00
Critère:
Type: Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2: Séjours Europe - 6-17 ans
Description : Lot 2: Séjours Europe - 6-17 ans
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80,00
Critère:
Type: Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 6-11 ans
Description : Lot 3: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 6-11 ans
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80,00
Critère:
Type: Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 12-17 ans
Description : Lot 4: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - 12-17 ans
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80,00
Critère:
Type: Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - période été - 6-11 ans
Description : Lot 5: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - période été - 6-11 ans
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80,00
Critère:
Type: Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot 6: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - période été - 12-17 ans
Description : Lot 6: Séjours culturel-musique-sport-découverte de l'environnement scientifique - période été - 12-17 ans
Identifiant interne : 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80,00
Critère:
Type: Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot 7: Séjours Vacances Apprenantes : Activités Educatives-Culturelles-Sportives - 6-17 ans
Description : Lot 7: Séjours Vacances Apprenantes : Activités Educatives-Culturelles-Sportives - 6-17 ans
Identifiant interne : 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80,00
Critère:
Type: Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE PANTIN
Numéro d’enregistrement : 21930055500014
Adresse postale : 84/88 AVENUE DU GENERAL LECLERC
Ville : PANTIN
Code postal : 93500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0149154000
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ffac9b01-7484-48a3-9871-c369d65ac704 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis : 20
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 17:29:42 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 258922-2025
Numéro de publication au JO S : 78/2025
Date de publication : 22/04/2025
