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Prélèvements et analyses de coquillages dans le cadre de la surveillance sanitaire des sites de pêche à pied récréative effectuée par l'ARS Normandie.

ARS de Normandie

Prélèvements et analyses de coquillages dans le cadre de la surveillance sanitaire des sites de pêche à pied récréative effectuée par l'ARS Normandie.

14 - ARS NORMANDIE

Mise en ligne : 17/04/2025

Limite de réponse : 21/05/2025

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2517-2688

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :14, 76
Annonce n° 25-41247

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ARS Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prélèvements et analyses de coquillages dans le cadre de la surveillance sanitaire des sites de pêche à pied récréative effectuée par l'ARS Normandie
Description : Prélèvements et analyses de coquillages dans le cadre de la surveillance sanitaire des sites de pêche à pied récréative effectuée par l'ARS Normandie
Identifiant de la procédure : 5bb9c0c8-c2ae-4b97-9011-50a79da9df24
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 92,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 190,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Corruption :
Faillite :
Motifs d'exclusion purement nationaux : Tout autre motif d'exclusion prévu par la règlementation française, européenne et internationale sera appliqué.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Département du Calvados
Description : Prélèvements et analyses de coquillages dans le cadre de la surveillance sanitaire des sites de pêche à pied récréative effectuée par l'ARS Normandie dans le Département du Calvados.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Options :
Description des options : Période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2025. Période reconductible tacitement 3 fois 12 mois.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 40 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 55,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. Dossier de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (cf. dossier de consultation)-60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix-30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement-10%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/05/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Département de la Manche
Description : Prélèvements et analyses de coquillages dans le cadre de la surveillance sanitaire des sites de pêche à pied récréative effectuée par l'ARS Normandie dans le Département de la Manche.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Options :
Description des options : Période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2025. Période reconductible tacitement 3 fois 12 mois.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 40 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont les mêmes que ceux indiqués au lot n°1.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. Dossier de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/05/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir délais indiqués au lot n°1.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Département de la Seine-Maritime
Description : Prélèvements et analyses de coquillages dans le cadre de la surveillance sanitaire des sites de pêche à pied récréative effectuée par l'ARS Normandie dans le Département de la Seine-Maritime.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Options :
Description des options : Période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2025. Période reconductible tacitement 3 fois 12 mois.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 40 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 35,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères d'attribution sont les mêmes que ceux indiqués au lot n°1.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. Dossier de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 21/05/2025 à 12:00