Prestation d'interprétariat en langues étrangères, interprétariat en langue des signes et traduction de documents.

Avis de marché
Département(s) de publication :14, 61
Annonce n° 25-48084


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestation d'interprétariat en langues étrangères, interprétariat en langue des signes et traduction de documents
Description : Prestation d'interprétariat en langues étrangères, interprétariat en langue des signes et traduction de documents
Identifiant de la procédure : e6d9a9db-5163-4ea3-81b4-1579bb4f2498
Identifiant interne : GHT2025069
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79530000 Services de traduction

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : GHT NORMANDIE CENTRE CHU CAEN NORMANDIE Avenue de la Côte de Nacre CS 30001
Ville : CAEN
Code postal : 14033
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 485,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Interprétariat par téléphone
Description : Interprétariat par téléphone
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79530000 Services de traduction

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER AUNAY-BAYEUX 13 Rue de Nesmond
Ville : BAYEUX
Code postal : 14401
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Ferdinand LEGER 47 rue Aristide Briand
Ville : ARGENTAN Cedex
Code postal : 61203
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU CAEN NORMANDIE Avenue Côte de Nâcre
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier COTE FLEURIE BP 30009
Ville : HONFLEUR CEDEX
Code postal : 14601
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM de CAEN 15ter rue Saint-Ouen
Ville : CAEN CEDEX
Code postal : 14053
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Falaise Bd des Bercagnes
Ville : FALAISE
Code postal : 14700
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Lisieux 4 rue Roger Aini BP 97223
Ville : LISIEUX Cedex
Code postal : 14107
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Pont l'Eveque 23 avenue du Rambault
Ville : PONT L'EVEQUE
Code postal : 14130
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Vimoutiers 2 rue du Docteur Marescot
Ville : VIMOUTIERS
Code postal : 61120
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 296,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : durée d'exécution : 48 mois à compter de la notification

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Informations disponibles dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Informations disponibles dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, (CCIRA de Nantes)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Interprétariat en présentiel
Description : Interprétariat en présentiel
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79530000 Services de traduction

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER AUNAY-BAYEUX 13 Rue de Nesmond
Ville : BAYEUX
Code postal : 14401
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Ferdinand LEGER 47 rue Aristide Briand
Ville : ARGENTAN Cedex
Code postal : 61203
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU CAEN NORMANDIE Avenue Côte de Nâcre
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier COTE FLEURIE BP 30009
Ville : HONFLEUR CEDEX
Code postal : 14601
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM de CAEN 15ter rue Saint-Ouen
Ville : CAEN CEDEX
Code postal : 14053
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Falaise Bd des Bercagnes
Ville : FALAISE
Code postal : 14700
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Lisieux 4 rue Roger Aini BP 97223
Ville : LISIEUX Cedex
Code postal : 14107
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Pont l'Eveque 23 avenue du Rambault
Ville : PONT L'EVEQUE
Code postal : 14130
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Vimoutiers 2 rue du Docteur Marescot
Ville : VIMOUTIERS
Code postal : 61120
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 88,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : durée d'exécution : 48 mois à compter de la notification

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Informations disponibles dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Informations disponibles dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, (CCIRA de Nantes)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Interprétariat langue des signes française
Description : Interprétariat langue des signes française
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79530000 Services de traduction

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER AUNAY-BAYEUX 13 Rue de Nesmond
Ville : BAYEUX
Code postal : 14401
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Ferdinand LEGER 47 rue Aristide Briand
Ville : ARGENTAN Cedex
Code postal : 61203
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU CAEN NORMANDIE Avenue Côte de Nâcre
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier COTE FLEURIE BP 30009
Ville : HONFLEUR CEDEX
Code postal : 14601
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM de CAEN 15ter rue Saint-Ouen
Ville : CAEN CEDEX
Code postal : 14053
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Falaise Bd des Bercagnes
Ville : FALAISE
Code postal : 14700
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Lisieux 4 rue Roger Aini BP 97223
Ville : LISIEUX Cedex
Code postal : 14107
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Pont l'Eveque 23 avenue du Rambault
Ville : PONT L'EVEQUE
Code postal : 14130
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Vimoutiers 2 rue du Docteur Marescot
Ville : VIMOUTIERS
Code postal : 61120
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,800 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : durée d'exécution : 48 mois à compter de la notification

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Informations disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Informations disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, (CCIRA de Nantes)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Traduction de documents
Description : Traduction de documents
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79530000 Services de traduction

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER AUNAY-BAYEUX 13 Rue de Nesmond
Ville : BAYEUX
Code postal : 14401
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Ferdinand LEGER 47 rue Aristide Briand
Ville : ARGENTAN Cedex
Code postal : 61203
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU CAEN NORMANDIE Avenue Côte de Nâcre
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier COTE FLEURIE BP 30009
Ville : HONFLEUR CEDEX
Code postal : 14601
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : EPSM de CAEN 15ter rue Saint-Ouen
Ville : CAEN CEDEX
Code postal : 14053
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Falaise Bd des Bercagnes
Ville : FALAISE
Code postal : 14700
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Lisieux 4 rue Roger Aini BP 97223
Ville : LISIEUX Cedex
Code postal : 14107
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Pont l'Eveque 23 avenue du Rambault
Ville : PONT L'EVEQUE
Code postal : 14130
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre hospitalier Vimoutiers 2 rue du Docteur Marescot
Ville : VIMOUTIERS
Code postal : 61120
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : durée d'exécution : 48 mois à compter de la notification

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Informations disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Informations disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, (CCIRA de Nantes)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Numéro d'enregistrement : 26140093100018
Département : Calvados
Adresse postale : Avenue de la Côte de Nacre CS 30001
Ville : CAEN CEDEX
Code postal : 14033
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Maryse FERET
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 231272523
Autres points de contact :
Nom officiel : DAJ - CELLULE MARCHES
Adresse internet : https://www.chu-caen.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0007
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d'enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 RUE ARTHUR LE DUC BP 25086
Ville : CAEN CEDEX 4
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe TA
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0006
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, (CCIRA de Nantes)
Numéro d'enregistrement : 92027774600011
Adresse postale : DREETS des Pays de Loire Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Ville : NANTES
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33253467902
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 441dc155-726a-43e9-9001-685a22b0c714 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/04/2025 à 14:09
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/04/2025