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769235-2024
769235-2024 - Planification
France – Travaux de fondation d'autoroutes – Sanef/SAPN – Travaux de réparations de chaussées et de purges de chaussées – 2025/2028
OJ S 244/2024 16/12/2024
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SANEF
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SOCIETE SAPN
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Sanef/SAPN – Travaux de réparations de chaussées et de purges de chaussées – 2025/2028
Description : L’objet principal du marché consiste à la réalisation de travaux de réparations de chaussées à la suite d’accidents et de travaux programmés de purges de chaussées sur les réseaux Sanef et SAPN. Décomposée en 09 lots : - Lot n°01 - A1 / A16 – Sanef - Centres d’exploitations de Beauvais et de Senlis - Lot n°02 – A1 / A2 / A16 / A26 – Sanef - Centres d’exploitations d’Arras, de Cambrai, de Wailly Beaucamp et des Hauts de l’Artois - Lot n°03 - A1 / A16 / A26 / A29 – Sanef - Centres d’exploitations d’Amiens, de Poix de Picardie, de Roye, de St Quentin et de Laon - Lot n°04 - A4 / A26 / A34 / A344 – Sanef - Centres d’exploitations de Ste-Menehould, de Sommesous et de Reims - Lot n°05 - A4 / A140 – Sanef – Centres d’exploitations de Coutevroult et de Château-Thierry - Lot n°06 – A4 / A314 / A315 / A320 – Sanef - Centres d’exploitations de Jarny et de Saint-Avold - Lot n°07 – A4 – Sanef - Centre d’exploitation des Vosges du Nord - Lot n°08 – A13 / A29 / A132 / A150 / A151 / A813 – SAPN – Centres d’exploitations de Pont l’Evêque, de St-Romain-de-Colbosc et d’Yvetot - Lot n°09 – A13 / A14 / A131 / A139 / A154 – SAPN – Centres d’exploitations de Bourg-Achard, de Gaillon et de Morainvilliers A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes, 34922100 Marquage routier
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : A titre indicatif, il est prévu de lancer la procédure de passation du marché à compter du 14 mars 2025. Cette date n'engage pas le groupe Sanef.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0001
Titre : Lot n°01 - A1 / A16 – Sanef - Centres d’exploitations de Beauvais et de Senlis
Description : A titre indicatif, il est actuellement prévu la réalisation de réparations et purges de chaussées pouvant aller sur : • A1 du PR 18+810 au PR 70+838 • A16 du PR 20+200 au PR 104+113 A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Nord – Centres d’exploitations de Beauvais et de Senlis Autoroutes A1 et A16
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Nord – Centres d’exploitations de Beauvais et de Senlis Autoroutes A1 et A16
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0002
Titre : Lot n°02 - A1 / A2 / A16 / A26 – Sanef - Centres d’exploitations d’Arras, de Cambrai, de Wailly Beaucamp et des Hauts de l’Artois
Description : A titre indicatif, il est actuellement prévu la réalisation de réparations et purges de chaussées pouvant aller sur : • A1 du PR 130+865 au PR 186+916 • A2 du PR 0 au PR 42+681 • A16 du PR 172+048 au PR 246+489 • A26 du PR 0 au PR 104+722, du PR 104+722 au PR 124+708 et du PR 124+708 au PR 143+399 A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Nord – Centres d’exploitations d’Arras, de Cambrai, de Wailly Beaucamp et des Hauts de l’Artois Autoroutes A1, A2, A16 et A26
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Nord – Centres d’exploitations d’Arras, de Cambrai, de Wailly Beaucamp et des Hauts de l’Artois Autoroutes A1, A2, A16 et A26
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Nord – Centres d’exploitations d’Arras, de Cambrai, de Wailly Beaucamp et des Hauts de l’Artois Autoroutes A1, A2, A16 et A26
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0003
Titre : Lot n°03 - A1 / A16 / A26 / A29 – Sanef - Centres d’exploitations d’Amiens, de Poix de Picardie, de Roye, de St Quentin et de Laon
Description : A titre indicatif, il est actuellement prévu la réalisation de réparations et purges de chaussées pouvant aller sur : • A1 du PR 70+838 au PR 130+865 • A16 du PR 104+113 au PR 172+048 • A26 du PR 143+399 au PR 192+200 et du PR 192+200 au PR 240+688 • A29 du PR 127+000 au PR 185+044, du PR 185+044 au PR 210+970, du PR 210+970 au PR 245+238 et du PR 245+238 au PR 263+880 A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Nord – Centres d’exploitations d’Amiens, de Poix de Picardie, de Roye, de Saint Quentin et de Laon Autoroutes A1, A16, A26 et A29
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Nord – Centres d’exploitations d’Amiens, de Poix de Picardie, de Roye, de Saint Quentin et de Laon Autoroutes A1, A16, A26 et A29
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Nord – Centres d’exploitations d’Amiens, de Poix de Picardie, de Roye, de Saint Quentin et de Laon Autoroutes A1, A16, A26 et A29
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Nord – Centres d’exploitations d’Amiens, de Poix de Picardie, de Roye, de Saint Quentin et de Laon Autoroutes A1, A16, A26 et A29
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0004
Titre : Lot n°04 - A4 / A26 / A34 / A344 – Sanef - Centres d’exploitations de Ste-Menehould, de Sommesous et de Reims
Description : A titre indicatif, il est actuellement prévu la réalisation de réparations et purges de chaussées pouvant aller sur : • A4 du PR 111+290 au PR 170+600 et du PR 170+600 au PR 243+420 • A26 du PR 240+688 au PR 263+708 et du PR 298+465 au PR 373+350 • A34 du PR 113+000 au PR 115+288 • A344 du PR 0 au PR 9+545 A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est – Centres d’exploitations de Ste-Menehould, de Sommesous et de Reims Autoroutes A4 / A26 / A34 / A344
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est – Centres d’exploitations de Ste-Menehould, de Sommesous et de Reims Autoroutes A4 / A26 / A34 / A344
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est – Centres d’exploitations de Ste-Menehould, de Sommesous et de Reims Autoroutes A4 / A26 / A34 / A344
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0005
Titre : Lot n°05 - A4 / A140 – Sanef – Centres d’exploitations de Coutevroult et de Château-Thierry
Description : A titre indicatif, il est actuellement prévu la réalisation de réparations et purges de chaussées pouvant aller sur : • A4 du PR 12+700 au PR 64+350 et du PR 64+350 au PR 111+290 • A140 du PR 0 au PR 3+550 A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est – Centres d’exploitations de Coutevroult et de Château-Thierry Autoroutes A4 / A140
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est – Centres d’exploitations de Coutevroult et de Château-Thierry Autoroutes A4 / A140
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est – Centres d’exploitations de Coutevroult et de Château-Thierry Autoroutes A4 / A140
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0006
Titre : Lot n°06 - A4 / A314 / A315 / A320 – Sanef - Centres d’exploitations de Jarny et de Saint-Avold
Description : A titre indicatif, il est actuellement prévu la réalisation de réparations et purges de chaussées pouvant aller sur : • A4 du PR 243+420 au PR 324+780 et du PR 324+780 au PR 393+100 • A314 du PR 0 au PR 3+400 • A315 du PR 0 au PR 2+700 • A320 du PR 0 au PR 0+800 A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est - Centres d’exploitations de Jarny et de Saint-Avold Autoroutes A4 / A314 / A315 / A320
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est - Centres d’exploitations de Jarny et de Saint-Avold Autoroutes A4 / A314 / A315 / A320
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est - Centres d’exploitations de Jarny et de Saint-Avold Autoroutes A4 / A314 / A315 / A320
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0007
Titre : Lot n°07 - A4 – Sanef - Centre d’exploitation des Vosges du Nord
Description : A titre indicatif, il est actuellement prévu la réalisation de réparations et purges de chaussées pouvant aller sur : • A4 PR 393+100 au PR 474+700 A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est - Centre d’exploitation des Vosges du Nord Autoroute A4
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : Sanef – Réseau Est - Centre d’exploitation des Vosges du Nord Autoroute A4
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0008
Titre : Lot n°08 - A13 / A29 / A132 / A150 / A151 / A813 – SAPN – Centres d’exploitations de Pont l’Evêque, de St-Romain-de-Colbosc et d’Yvetot
Description : A titre indicatif, il est actuellement prévu la réalisation de réparations et purges de chaussées pouvant aller sur : • A13 du PR 159+100 au PR 222+300 • A29 du PR 0 au PR 16+600, PR 23+687 au PR 59+400, du PR 59+400 au PR 107+710 • A132 du PR 0 au PR 5+500 • A150 du PR 28+725 au PR 32+492 • A151 du PR 6+387 au PR 18+187 • A813 du PR 0 à 3+849 A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : SAPN – Réseau Ouest - Centres d’exploitations de Pont l’Evêque, de St-Romain-de-Colbosc et d’Yvetot Autoroutes A13 / A29 / A132 / A150 / A151 / A813
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : SAPN – Réseau Ouest - Centres d’exploitations de Pont l’Evêque, de St-Romain-de-Colbosc et d’Yvetot Autoroutes A13 / A29 / A132 / A150 / A151 / A813
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : SAPN – Réseau Ouest - Centres d’exploitations de Pont l’Evêque, de St-Romain-de-Colbosc et d’Yvetot Autoroutes A13 / A29 / A132 / A150 / A151 / A813
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0009
Titre : Lot n°09 - A13 / A14 / A131 / A139 / A154 – SAPN – Centres d’exploitations de Bourg-Achard, de Gaillon et de Morainvilliers
Description : A titre indicatif, il est actuellement prévu la réalisation de réparations et purges de chaussées pouvant aller sur : • A13 du PR 25+510 au PR 48+3260, du PR 48+3260 au PR 106+100 et du PR 106+100 au PR 159+100 • A14 du PR 5+128 au PR 20+851 • A131 du PR 0 au PR 15+220 • A139 du PR 0 au PR 3+200 • A154 du PR 0 au PR 8+150 A titre indicatif, les travaux consisteront principalement, dans les deux sens de circulation : • au fraisage sélectif des couches de chaussées à renouveler ; • à la revalorisation des fraisats pour réemplois ; • dans le cas contraire, à l’évacuation des fraisats en ISD ; • à l’application de couches d’accrochage ; • à la fourniture, transport et mise en œuvre d’enrobés bitumineux ; • à l’application de la signalisation horizontale des couches renouvelées. Les travaux seront réalisés, suivant les lots, de nuit et/ou de jour et/ou de week-end et/ou de jour férié.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233310 Travaux de fondation d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922100 Marquage routier
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : SAPN – Réseau Ouest - Centres d’exploitations de Bourg-Achard, de Gaillon et de Morainvilliers Autoroutes A13 / A14 / A131 / A139 / A154
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : SAPN – Réseau Ouest - Centres d’exploitations de Bourg-Achard, de Gaillon et de Morainvilliers Autoroutes A13 / A14 / A131 / A139 / A154
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution : SAPN – Réseau Ouest - Centres d’exploitations de Bourg-Achard, de Gaillon et de Morainvilliers Autoroutes A13 / A14 / A131 / A139 / A154
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SANEF
Numéro d’enregistrement : 63205001900447
Adresse postale : 30 boulevard Galliéni Le Crossing
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 03 44 63 72 08
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : SOCIETE SAPN
Numéro d’enregistrement : 63205402900319
Adresse postale : 30 boulevard Galliéni Le Crossing
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 03 44 63 72 08
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Numéro d’enregistrement : 177 801 115 00151
Adresse postale : 171 - 191 Avenue Joliot Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 77006393-d55b-452c-b54c-88f410f3257f - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis : 4
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 11:19:58 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 769235-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 14/03/2025
