Tierce maintenance applicative des applications du CNG et aux services d'études et de développements d'applications en technologies Internet.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-44810


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CNG des Praticiens Hospitaliers et Personnels de Direction
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Tierce maintenance applicative des applications du CNG et aux services d'études et de développements d'applications en technologies Internet
Description : Tierce maintenance applicative des applications du CNG et aux services d'études et de développements d'applications en technologies Internet
Identifiant de la procédure : 73a3516c-84f0-4fb2-8f5e-de29f44db46c
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenances des applications développées en technologies de type Emulé, Powerbuilder et Informix
Description : Maintenances des applications développées en technologies de type Emulé, Powerbuilder et Informix
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est d'une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/05/2025 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre l'envoi des lettres de rejet et la notification du marché au cours duquel pourra être introduit un référé précontractuel; Délai de deux mois à compter de la notification pour contester la décision.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenances des applications développées en technologies Internet et services d'étude et de développement d'applications dans ces technologies
Description : Maintenances des applications développées en technologies Internet et services d'étude et de développement d'applications dans ces technologies
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est d'une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/05/2025 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre l'envoi des lettres de rejet et la notification du marché au cours duquel pourra être introduit un référé précontractuel; Délai de deux mois à compter de la notification pour contester la décision.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Maintenances des applications développées en technologies de type 4D
Description : Maintenances des applications développées en technologies de type 4D
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est d'une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/05/2025 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre l'envoi des lettres de rejet et la notification du marché au cours duquel pourra être introduit un référé précontractuel; Délai de deux mois à compter de la notification pour contester la décision.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Maintenances de l'application SAGA développée en technologies PHP et PostgreSQL
Description : Maintenances de l'application SAGA développée en technologies PHP et PostgreSQL
Identifiant interne : Lot n°4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est d'une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/05/2025 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre l'envoi des lettres de rejet et la notification du marché au cours duquel pourra être introduit un référé précontractuel; Délai de deux mois à compter de la notification pour contester la décision.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Maintenances des applications DATA développées en technologies BI
Description : Maintenances des applications DATA développées en technologies BI
Identifiant interne : Lot n°5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est d'une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le détail des critères figurent dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 14/05/2025 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Délai de 11 jours entre l'envoi des lettres de rejet et la notification du marché au cours duquel pourra être introduit un référé précontractuel; Délai de deux mois à compter de la notification pour contester la décision.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CNG des Praticiens Hospitaliers et Personnels de Direction
Numéro d'enregistrement : 13000374200017
Adresse postale : 21 rue Leblanc - Le Ponant B
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75737
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0177356142
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2bb9aaac-3e6d-4989-8cdf-e7bcb938333e - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/04/2025 à 11:57
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/04/2025