Travaux de réseaux

Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24690062500095
Ville : L'arbresle
Code Postal : 69210
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2510
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pierre Jean ZANNETTACCI
Adresse mail du contact : [email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474016890
Section 3 : Procédure

Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaires DC1/DC2
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Assurances, Chiffre d'affaires
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Effectifs, Qualifications, Moyens techniques, Références
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19 mai 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d'attribution : Voir article 7 du RC : prix 50% / valeur technique 35% / environnement 15%
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de réseaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Mots descripteurs : Assainissement ,
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la communauté de communes
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 : Travaux sur les communes de BULLY, DOMMARTIN, EVEUX, FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE, LENTILLY, SAINT GERMAIN SUR L'ARBRESLE, SARCEY, SAVIGNY
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté de communes
Description du lot : Lot 2 : Travaux sur les communes de L'ARBRESLE, BESSENAY, BIBOST, CHEVINAY, COURZIEU, SAIN BEL, SAINT PIERRE LA PALUD, SAINT JULIEN SUR BIBOST, SOURCIEUX LES MINES, BRUSSIEU
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la communauté de communes
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 18/04/2025