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446828-2024
446828-2024 - Mise en concurrence
France – Produits pharmaceutiques – Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, recombinants et issus de Thérapie Génique.
OJ S 144/2024 25/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, recombinants et issus de Thérapie Génique.
Description : Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, recombinants et issus de Thérapie Génique.
Identifiant de la procédure : 52f117d4-f2b1-4a5a-9355-d3c842f26404
Avis précédent : 327836-2021
Identifiant interne : SADMS2021
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, recombinants et issus de Thérapie Génique.
Description : Fourniture de Médicaments Dérivés du Sang, recombinants et issus de Thérapie Génique.
Identifiant interne : SADMS2021
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Adresse postale : 45 Rue Villon
Ville : Lyon
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 Rue du Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 327836-2021
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Description des modifications : Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur (modification des critères de notation, information sur les volumes maximums...). Documents concernés RC et CCAP
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 574377ac-4c07-42ea-af18-89fc59d5ea1f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2024 14:08:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 446828-2024
Numéro de publication au JO S : 144/2024
Date de publication : 25/07/2024
