Objet du marché : Achat et livraison de fournitures de bureau pour les besoins de la Commune du Beausset
Type de marché de fournitures :
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : Non
Prestations divisées en lots : Oui
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 06 juin 2025
Cautionnement et garanties exigés : Se conformer aux documents de la consultation
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Se conformer aux documents de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Se conformer aux documents de la consultation
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas d�livré par le pays concerné, il peut �tre remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent �tre accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme � l'original par un traducteur assermenté
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Prix des fournitures (60 %)
Valeur technique (20 %)
Délai de livraison (20 %)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 23 mai 2025 à 12 h 00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 25.003.CF
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 avril 2025
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Correspondant : Madame Céline FABRER , Commune du Beausset, Hôtel de Ville, 83330 Le Beausset, tél. : 04 94 98 58 36, courriel :
[email protected]
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Se conformer aux documents de la consultation
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Se conformer aux documents de la consultation
Nature et désignation des lots :
Lot(s) Fourniture de papier pour la reprographie Fourniture de ramettes de papier pour les besoins des services de la Mairie du Beausset.
Lot(s) Fourniture de bureau et petits matériels Fourniture courante et de petits matériels de bureau pour les besoins des services de la Mairie du Beausset.
Lot(s) Fourniture de petits matériels spécifiques Fourniture de petits matériels spécifiques dédiée aux besoins spécifiques des services de la Mairie du Beausset.
