Avis de marché
Département(s) de publication :25, 90, 67, 68, 69, 70, 55, 57, 91
Annonce n° 25-45355
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION ET INSTALLATION D'UNE SOLUTION DE PRESENTATION, WEBCONFERENCE, STREAMING ET ENREGISTREMENT POUR LES AMPHITHEATRES TC ET MMI DE L'IUT NORD FRANCHE-COMTE BELFORT-MONTBELIARD
Description : ACQUISITION ET INSTALLATION D'UNE SOLUTION DE PRESENTATION, WEBCONFERENCE, STREAMING ET ENREGISTREMENT POUR LES AMPHITHEATRES TC ET MMI DE L'IUT NORD FRANCHE-COMTE BELFORT-MONTBELIARD
Identifiant de la procédure : a18ae321-08cc-40ca-8dc7-5341dfe63391
Identifiant interne : CG-AMPHITHEATRES-IUT-NFC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32232000 Matériel de visioconférence
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Visite de site obligatoire (se reporter au règlement de la consultation et à l'annexe 5)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Selon DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition et installation d'une solution de présentation, webconférence, streaming et enregistrement pour les amphithéâtres TC et MMI de l'IUT Nord Franche-Comté Belfort-Montbéliard
Description : Acquisition et installation d'une solution de présentation, webconférence, streaming et enregistrement pour les amphithéâtres TC et MMI de l'IUT Nord Franche-Comté Belfort-Montbéliard
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32232000 Matériel de visioconférence
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
Options :
Description des options : Voir DCE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : UNIVERSITE MATIE ET LOUIS PASTEUR
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon : - Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce marché ne sera pas alloti car il ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Art. L 2113-11 du code de la commande publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Numéro d'enregistrement : 93810656400017
Adresse postale : Pôle des marchés 1, rue Claude Goudimel
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381666097
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250111600583
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 831255d1-b78f-4eb0-9d06-019b91e330e9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/04/2025 à 10:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/04/2025
