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273388-2025
273388-2025 - Planification
France – Travaux de construction d'autoroutes – A40 Haut Bugey Travaux chaussées et Travaux de dépose des murs cache
OJ S 82/2025 28/04/2025
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : APRR.
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : A40 Haut Bugey Travaux chaussées et Travaux de dépose des murs cache
Description : 1 / Travaux chaussées : Les travaux concernent le renouvellement des chaussées en VL, VR, VSVL éventuelle en section courante (A40 et A404), du noeud A40/A404, et du diffuseur n°8. 2/ Travaux de dépose des murs cache : Les travaux concernent la dépose de l'ensemble des murs caches présents devants les murs ancrés en TPC et en sens 1 côté voie lente.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233110 Travaux de construction d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233110 Travaux de construction d'autoroutes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : L'allotissement envisagé est indicatif (s'agissant du nombre, de l'intitulé et des limites géographiques des lots). Il pourra évoluer dans l'avis d'appel à la concurrence. Les présentes consultations suivront la procédure d'appel d'offre ouvert. Période estimée de démarrage des travaux : 1er trimestre 2026.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0001
Titre : A40 Haut-Bugey Travaux chaussées
Description : A titre indicatif, les travaux concernent notamment le renouvellement des chaussées en VL, VR, VSVL éventuelle en section courante (A40 et A404), du noeud A40/A404, et du diffuseur n°8. Les travaux pourront être réalisés en plusieurs phases. A titre indicatif, les travaux comprendront la réfection des chaussées en section courante sur l'A40 (PK125-130) en sens 1 (Genève / Macon) et en sens 2 (Macon / Genève), y compris le noeud A40/A404 et le diffuseur n°8, ainsi que la réfection des chaussées en section courante sur l'A404 (PK0-1.5) en sens 1 (Maillat / Oyonnax) et en sens 2 (Oyonnax / Maillat)
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233110 Travaux de construction d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233110 Travaux de construction d'autoroutes
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
3.1.3.
Durée
Durée : 12 Mois
3.1.5.
Informations générales
Participation réservée :
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : A titre indicatif les travaux intégrés à ce marché sont programmés sur le premier trimestre 2026.
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APRR.
Organisation qui traite les offres : APRR.
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0002
Titre : A40 Haut Bugey Travaux de dépose des murs cache
Description : A titre indicatif les travaux concernent notamment la dépose de l'ensemble des murs caches présents devants les murs ancrés en TPC et en sens 1 côté voie lente entre les PR : - Sens 1 : du PR114.877 au 114.996 et du PR116.426 au 117.188, - Sens 2 : du PR117.000 au 116.533 , du PR115.022 au 114.879 et du PR114.734 au 114.603 . Les travaux pourront être réalisés en plusieurs phases.
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233110 Travaux de construction d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233110 Travaux de construction d'autoroutes
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
3.1.3.
Durée
Durée : 18 Mois
3.1.5.
Informations générales
Participation réservée :
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : A titre indicatif les travaux intégrés à ce marché sont programmés sur le premier trimestre 2026.
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de NANCY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APRR.
Organisation qui traite les offres : APRR.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : APRR.
Numéro d’enregistrement : 016 250 029 00309
Département : Côte d'Or
Adresse postale : 36 rue du docteur Schmitt
Ville : SAINT APOLLINAIRE
Code postal : 21850
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : APRR - Service Opérationnel Marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472601115
Adresse internet : https://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Département : Meurthe et Moselle
Adresse postale : rue du Général Fabvier
Ville : NANCY
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0383908500
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 544d4c47-7ff2-4526-b25e-f0ef0a4a2670 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis : 4
Date d’envoi de l’avis : 25/04/2025 10:36:59 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 273388-2025
Numéro de publication au JO S : 82/2025
Date de publication : 28/04/2025
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 28/07/2025
