Travaux d'entretien de bâtiments Lots METAL, MEN EXT, PEINT/SOLS, PLOMB, PCPI/MEN INT, ELEC (second-oeuvre.

Avis de marché
Département(s) de publication :35, 29, 56, 22
Annonce n° 25-31849


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Travaux d'entretien de bâtiments Lots METAL, MEN EXT, PEINT/SOLS, PLOMB, PCPI/MEN INT, ELEC (second-oeuvre)
Description : Réalisation de petits travaux d'entretien de bâtiments Lots METAL, MEN EXT, PEINT/SOLS, PLOMB, PCPI/MEN INT, ELEC (second-oeuvre)au bénéfice des services de l'État en région Bretagne ainsi que de ses opérateurs
Identifiant de la procédure : 7b2ad645-f161-49fa-a597-ad769fe452da
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 30
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 30

2.1.6 Motifs d'exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ELEC 22
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d'Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ELEC 29B
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Finistère Secteur Brest
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ELEC 29Q
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF Règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : les sous-pondération de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : ELEC 35
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : ELEC 56
Description : Petits travaux d'électricité courant fort et faible - Morbihan
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : PLOMB 22
Description : Petits travaux de plomberie - Côtes 'Armor
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous-pondération du critère prix figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondération de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : PLOMB 29B
Description : Petits travaux de plomberie - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : PLOMB 29Q
Description : Petits travaux de plomberie - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : PLOMB 35
Description : Petits travaux de plomberie - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondération du critère prix figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : PLOMB 56
Description : Petits travaux de plomberie - Morbihan
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous-pondérations du critère prix figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : MEN EXT 22
Description : Petits travaux de menuiseries extérieures, bois, pvc, aluminium et acier - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : MEN EXT 29B
Description : Petits travaux de menuiseries extérieurs bois, PVC, aluminium et acier - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : MEN EXT 29Q
Description : Petits travaux de menuiseries extérieures bois, pvc, aluminium et acier - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent dans le RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : MEN EXT 35
Description : Petits travaux de menuiseries extérieures bois, pvc, aluminium et acier - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : MEN EXT 56
Description : Petits travaux de menuiseries extérieurs bois, pvc, aluminium et acier - Morbihan
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : PEINT/SOL 22
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations de la valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : PEINT/SOLS 29B
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : PEINT/SOLS 29Q
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : PEINT/SOLS 35
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : PEINT/SOLS 56
Description : Petits travaux de peinture / Sols collés et scellés - Morbihan
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critères prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : METAL 22
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critères prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : METAL 29B
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : METAL 29Q
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : METAL 35
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : METAL 56
Description : Petits travaux de métallerie - Serrurerie - Morbihan
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : PCPI/MEN INT 22
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Côtes d'Armor
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondération du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : PCPI/MEN INT 29B
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Finistère secteur Brest
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : PCPI/MEN INT 29Q
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Finistère secteur Quimper
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : PCPI/MEN INT 35
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Ille et Vilaine
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : PCPI/MEN INT 56
Description : Petits travaux de : plafonds ? Cloisons ? Plâtrerie - Isolation ? Menuiseries intérieures bois, PVC, Aluminium et acier - Morbihan
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : CF règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les sous pondérations du critère prix figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.4
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous pondérations du critère valeur technique figurent au RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.6

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de rennes
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de rennes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne
Numéro d'enregistrement : 173 500 000 00018
Adresse postale : 3, rue Martenot
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0299021767
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement : 173 500 059 00014
Adresse postale : 3 contour de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 800e3e3d-6e78-4f29-80db-94dd485e4f5c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/03/2025 à 16:06
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/03/2025