Avis de marchéDépartement(s) de publication :21Annonce n°24-45127Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:UNIVERSITE DIJON BOURGOGNEForme juridique de lacheteur:Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centraleActivité du pouvoir adjudicateur:EnseignementSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:AC Mission de maîtrise d'uvre, de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de construction, restructuration, réhabilitation, maintenance et entretienDescription:L'université de Bourgogne souhaite avoir recours aux prestations suivantes : - maîtrise d'uvre : architecte, économiste, acousticien, OPC, BIM, environnement, - maîtrise d'uvre : BET structure et génie civil, économiste, - maîtrise d'uvre: BET électricité, économiste, - maîtrise d'uvre : BET CVC, économiste, - contrôle technique, - coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour des opérations immobilières (construction, réhabilitation, restructuration, maintenance, et non bâti) sur tous les sites de l'université de Bourgogne.Identifiant de la procédure:cb09d117-00da-4625-a7c3-55a3a29b8579Identifiant interne:STU23.05Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71300000Services d'ingénierieNomenclature supplémentaire(cpv):71200000Services d'architecture2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Les motifs d'exclusions sont les motifs d'exclusions prévus dans le code de la commande publique et les documents de marchéSection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Mission de maîtrise d'oeuvre : BET électricité, économieDescription:Mission de maîtrise d'oeuvre : BET électricité, économieIdentifiant interne:Lot 35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71300000Services d'ingénierie5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:09/05/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:20/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0005Titre:Mission de contrôle techniqueDescription:Mission de contrôle techniqueIdentifiant interne:Lot 55.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71356100Services de contrôle technique5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:09/05/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:20/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0001Titre:Mission de maîtrise d'oeuvre : architecte, économie, acousticien, OPC, BIM, environnementDescription:Mission de maîtrise d'oeuvre : architecte, économie, acousticien, OPC, BIM, environnementIdentifiant interne:Lot 15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71200000Services d'architecture5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.8Critères daccessibilitéDes critères daccessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché nest pas destiné aux personnes physiques5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:09/05/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:20/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0002Titre:Mission de maîtrise d'oeuvre : BET structure et génie civil, économieDescription:Mission de maîtrise d'oeuvre : BET structure et génie civil, économieIdentifiant interne:Lot 25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71240000Services d'architecture, d'ingénierie et de planification5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:09/05/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:20/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0008Titre:Mission de coordination CSPSDescription:Mission de coordination CSPSIdentifiant interne:Lot 65.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71317200Services de santé et de sécurité5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:09/05/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:20/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0004Titre:Mission de maîtrise d'oeuvre : BET CVC, économieDescription:Mission de maîtrise d'oeuvre : BET CVC, économieIdentifiant interne:Lot 45.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):71335000Études techniques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:09/05/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:20/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de DijonSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal Administratif de DijonNuméro denregistrement:17210005900010Adresse postale:22 rue d'AssasVille:21000 DijonSubdivision pays (NUTS):Côte-dOr(FRC11)Pays:FrancePoint de contact:tél. 03 80 73 91 00 - télécopie : 03 80 73 39 89.Adresse électronique:
[email protected]éléphone:03 80 73 91 00Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:UNIVERSITE DIJON BOURGOGNENuméro denregistrement:19211237300019Adresse postale:Maison de l'université CAMPUS ESPLANADE ERASMEVille:DijonCode postal:21078Subdivision pays (NUTS):Côte-dOr(FRC11)Pays:FrancePoint de contact:Maison de l'université CAMPUS ESPLANADE ERASMEAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0380395056Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:84633ad6-fa81-4129-9600-19e3e4aed8ba-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:16/04/2024à 16:36Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2024