Avis de marchéDépartement(s) de publication :20B, 20AAnnonce n°24-46392Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONForme juridique de lacheteur:Autorité publique centraleActivité du pouvoir adjudicateur:DéfenseSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Accord cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.Description:Accord cadre multi attributaires (3 titulaires) ayant pour objet la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de corse.Identifiant de la procédure:4c9dd9ca-6924-4f9c-aae2-ee14327d2706Identifiant interne:DAF_2024_00049 - ESID 24 032 à 049Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0013Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 044)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 135.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0004Titre:BdD de CALVI - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 035)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 45.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0007Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 038)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 75.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0001Titre:BdD de CALVI - Rénovation et entretien intérieur du bâtiment (ESID 24 032)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 15.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0017Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Charpente et structure métallique (ESID 24 048)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 175.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0014Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 045)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 145.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0008Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 039)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 85.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0011Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Charpente et structure métallique (ESID 24 042)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 115.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0018Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels (ESID 24 049)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 185.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0015Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 24 046)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 155.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0005Titre:BdD de CALVI - Charpente et structure métallique (ESID 24 036)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 55.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0016Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade occidentale) - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 047)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 165.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0003Titre:BdD de CALVI - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 034)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 35.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0002Titre:BdD de CALVI - Menuiseries extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures (ESID 24 033)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 25.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0010Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Electricité courant fort ; courant faible (ESID 24 041)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimitéIdentifiant interne:LOT 105.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0006Titre:BdD de CALVI - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir (ESID 24 037)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 65.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0009Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - CVC, Plomberie, sanitaire (ESID 24 040)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en oeuvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 95.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidatures) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYON5.1Lot:LOT-0012Titre:BdD de VENTISERI-SOLENZARA (façade orientale) - Rénovations et entretien des VRD, aménagements extérieurs et espaces naturels, purge et entretien des buttes de tir (ESID 24 043)Description:Le présent accord-cadre a pour objet de confier des missions de réalisation de travaux d'entretien, de rénovation, de mise en conformité ou d'aménagement mettant en ouvre les corps d'état habituels du BTP dans un espace/temps délimité.Identifiant interne:LOT 125.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Les montants mini et maxi ainsi que les critères sociaux et environnementaux de l'accord-cadre sont définis dans le règlement de consultation.5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire lincidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les conditions de participation (candidature) et les critères de sélection (offres) sont détaillés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:françaisAdresse des documents de marché:
https://marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marchés-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIAOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONOrganisation qui traite les offres:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIANuméro denregistrement:17200005100026Ville:BASTIAPays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33495328866Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID LYONNuméro denregistrement:11000201100044Adresse postale:22 AVENUE LECLERC 22Ville:LyonCode postal:69007Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0420618466Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOrganisation qui reçoit les demandes de participationOrganisation qui traite les offresSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:f6772f9f-b707-432b-b03f-06ca26208444-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:18/04/2024à 16:21Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/04/2024