Avis de marchéDépartement(s) de publication :974Annonce n°24-51534Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Mairie de CilaosForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Achat de fournitures et de matériaux de construction de bâtiments et de routes pour Commune de CilaosDescription:Achat de fournitures et de matériaux de construction diversIdentifiant de la procédure:24902323-47b3-46a9-a687-c546c371e38fType de procédure:OuverteLa procédure est accélérée:non2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44110000Matériaux de construction2.1.2Lieu dexécutionVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:France2.1.3ValeurValeur maximale de laccord-cadre:1,225,000EUR2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.5Conditions du marché publicConditions de présentation:Le soumissionnaire doit présenter une offre pour lensemble des lots2.1.6Motifs dexclusionParticipation à une organisation criminelle:Fraude:Coupable de fausses déclarations, non-communication, na pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Conflit dintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0001Titre:cimentDescription:CimentIdentifiant interne:lot 015.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44111200CimentQuantité:10,000kilogramme5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père boiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20275.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:215,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.7Marché public stratégiqueObjectif du marché public stratégique:Pas de passation de marché stratégique5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:françaisAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeLes soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Mairie de CilaosOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0004Titre:Revêtements solsDescription:Revêtements solsIdentifiant interne:lot 045.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44112200Revêtements de solQuantité:3,000mètre carré5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20275.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:40,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Mairie de CilaosOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0007Titre:FerronnerieDescription:FerronnerieIdentifiant interne:lot 075.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44000000Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)Quantité:5,000mètre5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20275.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:215,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:françaisAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Mairie de CilaosOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0009Titre:Agrégats - gravillons 4/6 au 10/20Description:Agrégats - gravillons 4/6 au 10/20Identifiant interne:lot 095.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsQuantité:5,500tonne5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20255.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:215,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:françaisAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Mairie de CilaosOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0011Titre:Agrégats- scorie et basaltesDescription:Agrégats- scorie et basaltesIdentifiant interne:lot 0115.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsQuantité:200tonne5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20275.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:215,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0008Titre:Agrégats graves 0/20 à 0/80Description:Agrégats graves 0/20 à 0/80Identifiant interne:lot 085.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14200000Sable et argileQuantité:11,000tonne5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20275.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:215,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Mairie de CilaosOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0003Titre:CloisonDescription:CloisonIdentifiant interne:lot 035.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44112300CloisonsQuantité:4,000mètre5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20275.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Mairie de CilaosOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0005Titre:ElectricitéDescription:ElectricitéIdentifiant interne:Lot 055.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):31682000Approvisionnement en électricitéQuantité:1,500mètre5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20275.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:215,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Mairie de CilaosOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0002Titre:Plafond acoustiqueDescription:Plafond acoustiqueIdentifiant interne:lot 025.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44400000Produits fabriqués divers et éléments connexesQuantité:1,400mètre carré5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20275.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:50,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Mairie de CilaosOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0010Titre:Agrégats- sables 0/1 au 0/6Description:Agrégats- sables 0/1 au 0/6Identifiant interne:lot 0105.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsQuantité:2,500tonne5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20265.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Mairie de CilaosOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Mairie de Cilaos5.1Lot:LOT-0006Titre:PeintureDescription:PeintureIdentifiant interne:lot 065.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44111400Peintures et revêtements murauxQuantité:7,000litre5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Date de fin:31/12/20275.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:35.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:215,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeLes soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresDate limite de réception des offres:27/05/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:ouiInformations relatives aux délais de recours:31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:Mairie de CilaosOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Mairie de CilaosOrganisation qui traite les offres:Mairie de CilaosSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Mairie de CilaosNuméro denregistrement:00000219740248Département:974Adresse postale:66 rue du Père Boiteau66 rue du Père Boiteau66 rue du Père BoiteauVille:CILAOSCode postal:97413Subdivision pays (NUTS):La Réunion(FRY40)Pays:FrancePoint de contact:mairieAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0262318017Adresse internet:
www.ville-cilaos.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
https://www.ville-cilaos.frAutres points de contact:Nom officiel:Tribunal administratif de la RéunionDépartement:974Point de contact:dealAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0262 40 26 26Adresse internet:
www.la-reunion.tribunal-administratif.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
http://www.la-reunion.tribunal-administratif.frAutres points de contact:Nom officiel:direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DEETS)Département:974Adresse internet:
www.reunion.deets.gouv.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
https://www.reunion.deets.gouv.frAutres points de contact:Nom officiel:DEALDépartement:974Point de contact:direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidaritésAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0292 94 07 07Adresse internet:
www.reunion.developpement-durable.gouv.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
https://www.reunion.developpement-durable.gouv.frAutres points de contact:Nom officiel:Direction régionale des finances publiques (DRFIP) - La RéunionDépartement:974Point de contact:Direction régionale des finances publiques (DRFIP) - La RéunionAdresse électronique:
[email protected]éléphone:02 62 90 88 00Adresse internet:
www.impots.gouv.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
https://www.impots.gouv.frRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOrganisation qui reçoit les demandes de participationOrganisation qui traite les offresOrganisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursOrganisation chargée des procédures de médiationOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeOrganisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:ca44339d-6631-44e8-bd87-d5067ed8484b-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:30/04/2024à 12:55Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/04/2024