FRANCE: MACHINES DE NETTOYAGE, DE TRI OU DE CALIBRAGE DE SEMENCES, DE
GRAINES OU DE LÉGUMES SECS
LE PRÉSENT MARCHÉ A POUR OBJET DES ACHATS DE FOURNITURES AVEC LES
SERVICES ASSOCIÉS POUR DU MATÉRIEL NEUF DANS LA FILIÈRE GRAINES ET PLANTS,
AU SEIN DE LA SÈCHERIE DE LA JOUX, SITUÉE À SUPT 39, JURA, BOURGOGNE-FRANCHE-
COMTÉ - FRANCE.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet des achats de fournitures avec les services associés pour du matériel neuf dans
la filière graines et plants, au sein de la sècherie de la Joux, située à Supt 39, Jura, Bourgogne-Franche-Comté -
France.
Description: Le présent marché a pour objet des achats de fournitures avec les services associés pour du matériel
neuf dans la filière graines et plants, au sein de la sècherie de la Joux, située à Supt, 39, Jura, Bourgogne-Franche-
Comté - France. Le matériel sera livré avec les spécifications techniques particulières propres à l'Office National des
Forêts telles que précisées au sein du document intitulé « descriptif technique ». L'exécution de ce marché est régie
par le Cahier des Clauses Administratives générales des Fournitures Courantes et Services (CCAG-FCS 2021).
Identifiant de la procédure: 8c643be0-b1d7-488b-bc31-8c21764a1093
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Appareil de mesure de l'activité de l'eau
Description: Contrôle renforcé des conditions de conservation (+ de stockage de moyen/long terme) Portabilité
Résultats rapides (< 5 secondes) Norme étanchéité IP68
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Paniers pour cuves de thermothérapie
Description: Optimisation du process en adaptant les paniers aux cuves thermothérapies changées en 2022
(dimensions supérieures), augmentation du volume de glands traités à chaque bain Déplaçable par palan Suspension
4 points Charge maximale : 300 - 350 kg Matériau résistant à immersion prolongée et répétée (T° eau +/- 40°C)
Préciser matériau utilisé Trappe de vidange en partie inférieure Cotes exactes à relever sur place A titre indicatif :
Cotes extérieures : l : 100 cm L : 100 cm h : 80 cm Quantité : 19 paniers
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Désaileuse salle de micro-tri
Description: Augmenter la capacité/efficacité/rapidité du désailage Dimensions : l : 2500 mm L : 1150 mm h : 2500
mm Capacité à adapter l'alimentation et les évacuations graines/déchets/poussière. Variateur de vitesse Définition
précise des types de brosses / grilles compatibles Environnement contraint - Voir document "Photographies des
emplacements"
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Séparateur/cribleur pour semence
Description: Augmenter les capacités d'extraction (vol. + importants en gén. et diversité abies médit. ) en remplaçant
un outil de production hors d'âge Dimensions : l : 1750 - 2250 mm P : 2000 - 2250 mm h : 1250 - 1500 mm Ecrans de
filtration : entre 7,5 mm et 13mm Aspiration déchets et poussières Démontage rapide pour nettoyage des écrans de
filtration
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Paniers métalliques pour tri des glands à l'eau
Description: Sécuriser les process de thermothérapie par davantage de rapidité et accroître leur capacité (éviter
les ruptures de charge par remplissage par avance des paniers - important car travail en 2-8) Déplaçable par palan
Suspension 4 points Charge maximale : 300 - 350 kg Matériau résistant à immersion prolongée et répétée (eau froide)
Préciser matériau utilisé Trappe de vidange en partie inférieure Cotes exactes à relever sur place A titre indicatif :
Cotes extérieures : l : 130 cm L : 100 cm h : 80 cm Quantité : 4 paniers
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Egrappeuse - désaileuse mobile + grilles
Description: Augmenter la capacité/efficacité/rapidité d'égrappage (besoin en diversité) Dimensions minimales : l : 120
cm L : 65 cm h : 140 cm Capacité à adapter l'évacuation des poussières sur système aspiration existant Fournir 5 jeux
de grilles interchangeables, préciser les diamètres. Mobilité - Déplaçable à roulettes ou avec chariot élévateur
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Cribleur en long
Description: Améliorer et doubler la capacité de nettoyage des lots de cônes bruts avant leur passage dans le process
+ nettoyage des lots de cedrus. Dimensions minimales : l : 500 cm L : 75 cm h : 160 cm Démontage facile pour
nettoyage et changement de grilles. Trémie sortie graines compatible avec convoyeur
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Convoyeur déplaçable
Description: Alimentation des trémies des machines de tri - mécanisation - rapidité Dimensions : l : 350 - 500 cm L :
< 80 cm Hauteur réglable (indiquer la hauteur minimale) Préciser capacité trémie Mobilité
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Palox pour stockage glands
Description: Stocker les lots dans récipients plus sains (facilité de nettoyage suite à l'arrêt des fongicides) et sécurisés
(manutentions fréquentes - contrôle renforcé) - Besoin de stockage d'attente sécurisé en hauteur car manque de
place sur planchers de stockage d'attente Caisses palettes ajourées Dimensions intérieures utiles comprises entre :
l : 116 - 120 cm L : 96 - 100 cm h : 77 - 80 cm 3 semelles renforcées Poids max approximatif : 500 kg Gerbable 5
palettes : poids total gerbé = (2500kg + 5x poids palette) Quantité palettes : 500 Quantité couvercles : 100
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Silos-conteneurs à fermeture pour chariots élévateurs
Description: Mécanisation de l'alimentation des machines et du stockage d'attente Fournir 2 équipements Capacité :
750L Refermable en cours de déchargement
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Panier bain froid - > transit
Description: Déplaçable par palan Suspension 4 points Charge maximale : 300 - 350 kg Matériau résistant au
transport et à la rétention de matière humide Trappe de vidange en partie inférieure Cotes exactes à relever sur place
A titre indicatif : Cotes extérieures : l : 120 cm L : 90 cm h : 80 cm Quantité : 1 panier
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Four séchage lots de graines avant conservation
Description: Augmenter la capacité de séchage/extraction en intégrant la multiplicité/diversité des lots Capacité :
38 HL Dimensions : l : 4000 - 4500 mm L : 1500 - 1750 mm h : 2250 - 2500 mm Préciser le besoin en alimentation
électrique Environnement contraint - Voir document "Photographies des emplacements"
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16613000 Machines de nettoyage, de tri ou de calibrage de semences, de graines ou
de légumes secs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2505196&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne
Franche Comté
Organisation chargée des procédures de recours: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche
Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Office National des Forêts, Direction
territoriale Bourgogne Franche Comté
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Office National des Forêts, Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement: 66204311603301
Adresse postale: 14 RUE GABRIEL PLANCON CS 51581
Ville: Besancon cedex 3
Code postal: 25010
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0622113885
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: dfd70829-16eb-40d1-9d01-d24efe63ddee - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-03-21+02:00 20:47:23+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication