Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/125158-2024/html
125158-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
125158-2024
125158-2024 - Mise en concurrence
France Accessoires photo ou vidéo pour microscopes Acquisition dun détecteur direct pour spectromètre de perte dénergie des électrons pour le laboratoire MATEIS (UMR5510 - CNRS)
OJ S 43/2024 29/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition dun détecteur direct pour spectromètre de perte dénergie des électrons pour le laboratoire MATEIS (UMR5510 - CNRS)
Description : Acquisition dun détecteur direct pour spectromètre de perte dénergie des électrons pour le laboratoire MATEIS (UMR5510 - CNRS)
Identifiant de la procédure : 50fdbc1c-bc98-4718-ab17-ad7d2b4e247e
Identifiant interne : 2024-13
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38519300 Accessoires photo ou vidéo pour microscopes
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Laboratoire Hubert Curien, Plateau Microscopie Electronique Bâtiment F, 18 Rue du Professeur Benoît Lauras
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : PSE à chiffrage facultatif
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Voir les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Acquisition dun détecteur direct pour spectromètre de perte dénergie des électrons pour le laboratoire MATEIS (UMR5510 - CNRS)
Description : Acquisition dun détecteur direct pour spectromètre de perte dénergie des électrons pour le laboratoire MATEIS (UMR5510 - CNRS)
Identifiant interne : 2024-13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38519300 Accessoires photo ou vidéo pour microscopes
Options :
Description des options : 2 PSE facultatives décrites au RC
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Laboratoire Hubert Curien, Plateau Microscopie Electronique Bâtiment F, 18 Rue du Professeur Benoît Lauras
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Conditions de remise de la copie de sauvegarde indiquées dans le Règlement de consultation 2024-13. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de larticle R.2161-4 du code de la commande publique, dexaminer les offres avant les candidatures.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Description : Service après-vente
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais d'exécution
Critère :
Type : Qualité
Description : Dispositions environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 2 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Informations complémentaires : Louverture des plis nest pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CNRS Rhône Auvergne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Numéro denregistrement : 18008901300668
Département : Rhône
Adresse postale : 2 avenue Albert Einstein
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats & Marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472445600
Adresse internet : https://www.rhone-auvergne.cnrs.fr/fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : d7d2b785-c055-41d8-a3a8-1321aea6a6f2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 28/02/2024 13:01:30 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 125158-2024
Numéro de publication au JO S : 43/2024
Date de publication : 29/02/2024