FRANCE: LIVRES IMPRIMÉS
ACQUISITION DES COLLECTIONS OUVERTURE MEDIATHEQUE DU VILLAGE CHARLOT
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de beausoleil
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACQUISITION DES COLLECTIONS OUVERTURE MEDIATHEQUE DU VILLAGE CHARLOT
Description: Acquisition de documents destinée à la constitution des collections de la future Médiathèque-Centre
Social « Village Charlot » de la commune de Beausoleil
Identifiant de la procédure: d1f4495e-eb47-400f-9c49-30a8212d1205
Identifiant interne: 2024005-01/06
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a
obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Bande dessinée, Manga, roman graphique tout éditeur et tous genres
Description: Fourniture des livres de bandes dessinées, mangas, romans graphiques, comics pour les jeunes et pour
les adultes.
Identifiant interne: 2024005-03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme.
Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la
durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - DVD tous publics, fiction et documentaire
Description: Fourniture de tous types de DVD de zone 2 destinés à être visionnés sur place ou empruntés à domicile.
Identifiant interne: 2024005-05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme.
Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la
durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Fiction et documentaire adultes, tout éditeur et tous genres
Description: Fourniture de livres documentaires et de fiction pour les adultes, de livres lus, textes lus, livres de théâtre
et de poésie, livres d'intérêt local, ouvrages professionnels à destination des bibliothécaires.
Identifiant interne: 2024005-01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 -Ouvrages en gros caractères tout éditeur et tous genres
Description: Fourniture de livres documentaires et de livres de fictions en gros caractères
Identifiant interne: 2024005-04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme.
Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la
durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Ouvrages en langues étrangères (VO)
Description: Fourniture de tous types documents imprimés adultes et jeunesse en langues étrangères ou bilingues
Identifiant interne: 2024005-06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme.
Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la
durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Fiction et documentaire adolescents et jeunesse, tout éditeur et tous genres
Description: Fourniture de tous types de livres de fiction et documentaires, livres lus, textes lus, livres musicaux et
éventuellement « Kamishibaï » parus en édition jeunesse, ouvrages professionnels à destination des bibliothécaires
Identifiant interne: 2024005-02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme.
Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la
durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de beausoleil
Numéro d'enregistrement: 21060012800016
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0497114600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement: 170600050
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: 06000
Code postal: Nice
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 65966d96-fb61-47f5-9e7b-b6c1ec472a5c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-28+02:00 10:47:11+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication