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ACQUISITION ET DE LOCATION LONGUE DURÉE DE VÉHICULES NEUFS, SANS OPTION D'ACHAT
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SARA REUNION
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Acquisition et de location longue durée de véhicules neufs, sans option d'achat
Description: Le présent Accord cadre a pour objet de déterminer les conditions de passation et d'exécution des marchés subséquents d'acquisition et de location longue durée de véhicules neufs, sans option d'achat, au bénéfice des Acheteurs Bénéficiaires de SARA Réunion.
Identifiant de la procédure: 85af5d53-e55d-4be1-8634-01567b2d36cf
Identifiant interne: SARA REUNION 2024-01.
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Acquisition Véhicules Segment B ou B2 - Diesel
Description: Acquisition Véhicules Segment B ou B2 - Diesel
Identifiant interne: 1.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion(FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Acquisition Véhicules Segment B ou B2 - Essence
Description: Acquisition Véhicules Segment B ou B2 - Essence
Identifiant interne: 1.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Acquisition Véhicules Segment B ou B2 - Electrique
Description: Acquisition Véhicules Segment B ou B2 - Electrique
Identifiant interne: 1.3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Acquisition Véhicules Segment B ou B2 - Hybride
Description: Acquisition Véhicules Segment B ou B2 - Hybride
Identifiant interne: 1.4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: Acquisition Véhicules Segment B dont la garde au sol est => à 17 cm
Description: Acquisition Véhicules Segment B dont la garde au sol est => à 17 cm
Identifiant interne: 1.5.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 "Compacts" - Diesel
Description: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 "Compacts" - Diesel
Identifiant interne: 2.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 "Compacts" - Essence
Description: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 "Compacts" - Essence
Identifiant interne: 2.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 "Compacts" - Electrique
Description: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 "Compacts" - Electrique
Identifiant interne: 2.3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 "Compacts" - Hybride
Description: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 "Compacts" - Hybride
Identifiant interne: 2.4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 plus " monospaces compacts" - Diesel
Description: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 plus " monospaces compacts" - Diesel
Identifiant interne: 3.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 plus " monospaces compacts" - Essence
Description: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 plus " monospaces compacts" - Essence
Identifiant interne: 3.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 plus " monospaces compacts" - Electrique
Description: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 plus " monospaces compacts" - Electrique
Identifiant interne: 3.3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 plus " monospaces compacts" - Hybride
Description: Acquisition Véhicules Segment C ou M1 plus " monospaces compacts" - Hybride
Identifiant interne: 3.4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: Acquisition Véhicules Segment " crossovers compacts " - Diesel
Description: Acquisition Véhicules Segment " crossovers compacts " - Diesel
Identifiant interne: 4.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015.
Titre: Acquisition Véhicules Segment " crossovers compacts " - Essence
Description: Acquisition Véhicules Segment " crossovers compacts " - Essence
Identifiant interne: 4.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016.
Titre: Acquisition Véhicules Segment " crossovers compacts " - Electrique
Description: Acquisition Véhicules Segment " crossovers compacts " - Electrique
Identifiant interne: 4.3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017.
Titre: Acquisition Véhicules Segment " crossovers compacts " - Hybride
Description: Acquisition Véhicules Segment " crossovers compacts " - Hybride
Identifiant interne: 4.4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018.
Titre: Acquisition Véhicules Segment " ludospaces " - Diesel
Description: Acquisition Véhicules Segment " ludospaces " - Diesel
Identifiant interne: 5.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019.
Titre: Acquisition Véhicules Segment " ludospaces " - Essence
Description: Acquisition Véhicules Segment " ludospaces " - Essence
Identifiant interne: 5.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Acquisition Véhicules Segment " ludospaces " - Electrique
Description: Acquisition Véhicules Segment " ludospaces " - Electrique
Identifiant interne: 5.3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021.
Titre: Acquisition Véhicules Segment 7 places - Essence
Description: Acquisition Véhicules Segment 7 places - Essence
Identifiant interne: 6.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022.
Titre: Acquisition Véhicules Segment 7 places - Hybride
Description: Acquisition Véhicules Segment 7 places - Hybride
Identifiant interne: 6.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023.
Titre: Acquisition Véhicules Segment combi 9 places " moyens utilitaires " - Diesel
Description: Acquisition Véhicules Segment combi 9 places " moyens utilitaires " - Diesel
Identifiant interne: 7.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024.
Titre: Acquisition Véhicules Segment combi 9 places " moyens utilitaires " - Electrique
Description: Acquisition Véhicules Segment combi 9 places " moyens utilitaires " - Electrique
Identifiant interne: 7.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025.
Titre: Acquisition Véhicules Segment combi 9 places " moyens utilitaires " - Hybride
Description: Acquisition Véhicules Segment combi 9 places " moyens utilitaires " - Hybride
Identifiant interne: 7.3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026.
Titre: Acquisition Véhicules "Fourgonnettes" - Diesel
Description: Acquisition Véhicules "Fourgonnettes" - Diesel
Identifiant interne: 8.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027.
Titre: Acquisition Véhicules "Fourgonnettes" - Essence
Description: Acquisition Véhicules "Fourgonnettes" - Essence
Identifiant interne: 8.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028.
Titre: Acquisition Véhicules "Fourgonnettes" - Electrique
Description: Acquisition Véhicules "Fourgonnettes" - Electrique
Identifiant interne: 8.3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0029.
Titre: Acquisition Véhicules "Fourgons moyens" - Diesel
Description: Acquisition Véhicules "Fourgons moyens" - Diesel
Identifiant interne: 9.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0030
Titre: Acquisition Véhicules "Fourgons moyens" - Electrique
Description: Acquisition Véhicules "Fourgons moyens" - Electrique
Identifiant interne: 9.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0031.
Titre: Acquisition Véhicules "Fourgons grands" - Diesel
Description: Acquisition Véhicules "Fourgons grands" - Diesel
Identifiant interne: 10.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0032.
Titre: Acquisition Véhicules "Fourgons grands" - Electrique
Description: Acquisition Véhicules "Fourgons grands" - Electrique
Identifiant interne: 10.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0033.
Titre: Acquisition Véhicules Plateaux Ridelles Fixe ou Benne moins de 3,5 Tonnes - Diesel
Description: Acquisition Véhicules Plateaux Ridelles Fixe ou Benne moins de 3,5 Tonnes - Diesel
Identifiant interne: 11.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0034.
Titre: Acquisition Véhicules Châssis simple cabine + Aménagements - Diesel
Description: Acquisition Véhicules Châssis simple cabine + Aménagements - Diesel
Identifiant interne: 12.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0035.
Titre: Acquisition Véhicules Mini Bus - Diesel
Description: Acquisition Véhicules Mini Bus - Diesel
Identifiant interne: 13.1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0036.
Titre: Acquisition Véhicules Mini Bus - Electrique
Description: Acquisition Véhicules Mini Bus - Diesel
Identifiant interne: 13.2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0037.
Titre: Location Véhicules Segment A ou B1.
Description: Location Véhicules Segment A ou B1.
Identifiant interne: 14.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0038.
Titre: Location Véhicules Segment B ou B2.
Description: Location Véhicules Segment B ou B2.
Identifiant interne: 15.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0039.
Titre: Location Véhicules Segment C ou M1 "COMPACTES"
Description: Location Véhicules Segment C ou M1 "COMPACTES"
Identifiant interne: 16.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0040
Titre: Location Véhicules Segment " crossovers compacts "
Description: Location Véhicules Segment " crossovers compacts "
Identifiant interne: 17.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0041.
Titre: Location Véhicules Segment "ludospaces"
Description: Location Véhicules Segment "ludospaces"
Identifiant interne: 18.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0042.
Titre: Location Véhicules Segment 7 places
Description: Location Véhicules Segment 7 places
Identifiant interne: 19.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0043.
Titre: Location Véhicules Segment combi 9 places "moyens utilitaires"
Description: Location Véhicules Segment combi 9 places "moyens utilitaires"
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0044.
Titre: Location Véhicules "Fourgonnettes"
Description: Location Véhicules "Fourgonnettes"
Identifiant interne: 21.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
http://www.sara-demat.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 2024-05-21+02:0017:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre: 180DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-22+02:0008:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: SARA REUNION
Numéro d'enregistrement: 80784635700018.
Adresse postale: 80 BOULEVARD HUBERT DELISLE
Ville: SAINT PIERRE
Code postal: 97410
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +262 262918071.
Profil de l'acheteur:
http://www.sara-demat.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux,
de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Saint Denis
Numéro d'enregistrement: 17974111100027.
Adresse postale: 5 Av. André Malraux
Ville: Sainte Clotilde
Code postal: 97400
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +262 262 40 23 45.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e31df74d-f7d9-4de6-85f6-d3d427d7aa1e- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-03-22+01:0008:00:03+01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
11.2 Informations relatives à la publication