Avis de marchéDépartement(s) de publication :44, 85Annonce n°24-41120Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Clisson Sèvre et Maine AggloForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Entretien des espaces verts des parcs d'activités de Clisson Sèvre et Maine AggloDescription:Entretien des espaces verts des parcs d'activités de Clisson Sèvre et Maine AggloIdentifiant de la procédure:9c693069-6ac6-4032-a268-0d721929cabeIdentifiant interne:24.020 021 022Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Territoire de Clisson Sèvre et Maine AggloVille:ClissonCode postal:44190Subdivision pays (NUTS):Loire-Atlantique(FRG01)Pays:France2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionManquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:Se référer au dossier de consultation (DCE)Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0005Titre:LOT 2 : SUDDescription:Vieillevigne, La Planche, Remouillé, Aigrefeuille sur Maine, Saint Lumine de ClissonIdentifiant interne:24.0215.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.2Lieu dexécutionVille:ClissonCode postal:44190Subdivision pays (NUTS):Loire-Atlantique(FRG01)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. La date prévisionnelle de démarrage est fixée au 2 septembre 2024. Reconduction tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Se référer au règlement de la consultationCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Se référer au règlement de la consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Détails dans le règlement de la consultationPondération (points, valeur exacte):60Critère:Type:QualitéDescription:Valeur Technique Sous critères détaillés dans le règlement de la consultationPondération (points, valeur exacte):405.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nantes5.1Lot:LOT-0004Titre:LOT 1 : NORDDescription:Haute Goulaine, La Haye Fouassière, Château-Thébaud, Saint Fiacre, Maisdon sur Sèvre, MonnièresIdentifiant interne:24.0205.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.2Lieu dexécutionVille:ClissonCode postal:44190Subdivision pays (NUTS):Loire-Atlantique(FRG01)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. La date prévisionnelle de démarrage est fixée au 2 septembre 2024. Reconduction tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:se référer au règlement de consultationCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Se référer au règlement de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur technique Sous critères détaillés dans le règlement de la consultationPondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:PrixDescription:Détail dans le règlement de la consultationPondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:15/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nantes5.1Lot:LOT-0006Titre:LOT 3 : ESTDescription:Saint Hilaire de Clisson, Gorges, Clisson, Gétigné, BoussayIdentifiant interne:24.0225.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:ClissonVille:ClissonCode postal:4419Subdivision pays (NUTS):Loire-Atlantique(FRG01)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. La date prévisionnelle de démarrage est fixée au 2 septembre 2024. Reconduction tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Se référer au règlement de la consultationCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Se référer au règlement de la consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur technique Sous critères détaillés dans le règlement de la consultationPondération (points, valeur exacte):40Critère:Type:PrixDescription:Détails dans le règlement de la consultationPondération (points, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:15/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NantesSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de NantesNuméro denregistrement:001TRIBAdresse postale:6 allée de l'Ile GlorietteBP1036Ville:NantesCode postal:44401Subdivision pays (NUTS):Loire-Atlantique(FRG01)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0240994600Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Clisson Sèvre et Maine AggloNuméro denregistrement:20006763500132Adresse postale:13rue des Ajoncs Service Commande PubliqueVille:ClissonCode postal:44190Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0240547515Point de terminaison pour léchange dinformations (URL):
https://www.marches-securises.frProfil de lacheteur:
https://www.marches-securises.frRôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:867da299-25a0-4462-bc82-75c79578c891-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:08/04/2024à 15:44Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2024