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261452-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
261452-2024
261452-2024 - Mise en concurrence
France Réalisation et entretien d'espaces verts Entretien du patrimoine nature d'aquitanis
OJ S 86/2024 02/05/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Aquitanis
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Entretien du patrimoine nature d'aquitanis
Description : Entretien du patrimoine nature d'aquitanis
Identifiant de la procédure : 2a93af87-b22c-4d5e-8710-df0271f9f6ef
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure dappel doffres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est engagée selon la procédure dappel doffres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le lot 8 est un marché réservé à des structures dinsertion par lactivité économique mentionnées à larticle L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes (Article L 2113-13 du Code de la commande publique). Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à larticle D. 82225 du code du travail, ainsi que lensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis .À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. Lutilisation deAttestations.com est gratuite et vous permet dy déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant lexécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à sinscrire sur cette plateforme afin dy déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; soit recours pour excès de pouvoir introduit
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008
Titre : Entretien du patrimoine nature d'aquitanis
Identifiant interne : 20240026
4.1.3.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cout de la prestation
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1- Résidence La Benauge, SOYOOZ, Brossolette, La Fontaine, La Gravette, La Lisière des Etangs, Magdalena, Le Marais, Le Mascaret, Plaza de Goya, Les Rives de Gravette, Rosa Parks, St Mars, Yves du Manoir
Description : Procédure dappel doffres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant interne : 20240026-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
Critère :
Type : Autre
Description : Qualipaysage E131 ou équivalent
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 23/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Résidences Le Clos Marsillon, Les Jardins du Lyonnais, Coeur de Rives, Lansac, St Exupéry, Pinsan, Blaise Pascal, Corneille, Clos des Vergnes, Jules Verne, Canteloup, Edouard Herriot 1 et 2, Le Fleuve, Le Hameau du Stade
Description : Procédure dappel doffres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant interne : 20240026-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Qualipaysage E131 ou équivalent
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 23/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Résidences Albert Dubern, Arboréa, Olbia, 102 Emile Counord, Argonne, Carle Vernet, Chantecrit, Edouard Vaillant, Général - Boudet, Hautreux, Pages, Triptik, Les Sablières
Description : Procédure dappel doffres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant interne : 20240026-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Qualipaysage E131 ou équivalent
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 23/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Résidences Cielo Rivière, Grand Parc GHI, Grand Parc JKL, Grand Parc Nerval, Grand Parc Odéon et Locus, Grand Parc S et P, Grand Parc Zola, Novaparc, Grand Parc Vilogia - Ravel, Vilogia - Grand Parc St Saens
Description : Procédure dappel doffres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant interne : 20240026-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Qualipaysage E131 ou équivalent
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 23/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Résidences Le Relais, La Pépinière, La Gravelle, Baudelaire, Château Raba, Chromatik, ENSAM, Greenway, Jean Monnet, Baugé, Baugé 2, Dubos, Etoile, ISNAB, Octavo, Palatin, Sylvanéo, Terrefort 1 et 2, Versin
Description : Procédure dappel doffres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant interne : 20240026-5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Qualipaysage E131 ou équivalent
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 23/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Résidences Solesse, Carreire, Douet, Haut Biron, Léon Blum, Le Village, Château Thierry, Les Vignes de Bissy, Lord Leighton, Montesquieu, La Fontaine, Peychotte, Boréales, Les 3 Chênes, Douelles, Monteil, Mayne de Brana, Illac
Description : Procédure dappel doffres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant interne : 20240026-6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Qualipaysage E131 ou équivalent
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 23/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Résidences Le Cirès 1,2 et 3, Gustave Hameau, La Tillole, St Elme 2, St Elme, Estey, Ponteils, Sylva et Terra Boienne, Larros Village, Gaston de Foix, Villa Saline, Les Genêts, Aigue Marine, Clos des Maraichers, Lou Caper, Azais
Description : Procédure dappel doffres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant interne : 20240026-7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Autre
Nom : Références
Description : Qualipaysage E131 ou équivalent
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 23/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Résidences Petit Lacanau, Sylvanes, MA Houah, Tourne Bride, Clos de la Caselle, Clos de Cosse, Europe, Georges de Sonneville, Sabalette
Description : Procédure dappel doffres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2162-4 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le lot 8 est un marché réservé à des structures dinsertion par lactivité économique mentionnées à larticle L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes (Article L 2113-13 du Code de la commande publique).
Identifiant interne : 20240026-8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains et techniques
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 23/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jours
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Aquitanis
Numéro denregistrement : 398 731 489 00033
Département : GIRONDE
Adresse postale : 1 rue André Reinson
Ville : Bordeaux
Code postal : 33028
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Delphine DUMAS
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556118449
Adresse internet : https://www.aquitanis.fr/
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : https://www.aquitanis.fr/
Profil de lacheteur : https://www.aquitanis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro denregistrement : 173 300 013 00062
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : efab23d6-9d69-44d4-85c9-0fd846237362 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 30/04/2024 07:09:06 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 261452-2024
Numéro de publication au JO S : 86/2024
Date de publication : 02/05/2024