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167962-2024
167962-2024 - Mise en concurrence
France Bijoux Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de bijoux semi précieux personnalisés pour les besoins de GrandPalaisRmn
OJ S 57/2024 20/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de bijoux semi précieux personnalisés pour les besoins de GrandPalaisRmn
Description : Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de bijoux semi précieux personnalisés, dont les descriptifs techniques figurent en annexe 1 du CCTP. Ces Produits sont destinés à être commercialisés sur les sites commerciaux de GrandPalaisRmn et dans tout autre circuit de distribution que cette dernière pourrait envisager dans le futur.
Identifiant de la procédure : 59610924-3027-44f1-ad91-b7a0ed88b26f
Identifiant interne : MAR-24-071-072-073
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18513000 Bijoux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Bjoux semi précieux plaqués or et argent, empierrés ou pas - délais longs
Description : Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de bijoux semi précieux personnalisés, dont les descriptifs techniques figurent en annexe 1 du CCTP.
Identifiant interne : MAR-24-071
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18513000 Bijoux
5.1.4.
Renouvellement
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : GrandPalaisRmn pourra confier aux Titulaires, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Bijoux semi précieux plaqués or et argent, empierrés ou pas - délais courts - petites quantités de commande
Description : Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de bijoux semi précieux personnalisés, dont les descriptifs techniques figurent en annexe 1 du CCTP.
Identifiant interne : MAR-24-072
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18513000 Bijoux
5.1.4.
Renouvellement
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : GrandPalaisRmn pourra confier aux Titulaires, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Chaînes argent et plaquées or
Description : Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de bijoux semi précieux personnalisés, dont les descriptifs techniques figurent en annexe 1 du CCTP.
Identifiant interne : MAR-24-073
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18513000 Bijoux
5.1.4.
Renouvellement
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : GrandPalaisRmn pourra confier aux Titulaires, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro denregistrement : 69204158500583
Adresse postale : RMN GP 254-256 rue de Bercy
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140134800
Adresse internet : https://www.rmngp.fr/
Profil de lacheteur : https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1006030.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro denregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 5182ab56-cfc7-4202-94d1-9c6bb8b8aa48 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 19/03/2024 12:40:03 (UTC+1)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 167962-2024
Numéro de publication au JO S : 57/2024
Date de publication : 20/03/2024