Avis de marchéDépartement(s) de publication :45Annonce n°24-41726Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Centre Hospitalier Universitaire d'ORLEANSForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:SantéSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45 - AO2024-19Description:Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45 - AO2024-19Identifiant de la procédure:f924eee1-85a5-4b36-bba6-4dcbdaa29167Identifiant interne:2024-19Type de procédure:OuvertePrincipales caractéristiques de la procédure:accord cadre à bons de commande conclu en multi-attribution en application des articles L 2125-1 et R 2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique, avec un nombre maximum de 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):03220000Légumes, fruits et noix2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise658 rue des Bourgoins,Ville:AMILLYCode postal:45207Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:France2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ORLEANS14,avenue de l'hôpitalCS 86709Ville:ORLEANS Cedex 2Code postal:45067Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:France2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:EPSM Georges Daumezon1 route de chanteauVille:Fleury les AubraisCode postal:45400Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:France2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Hôpital de Sully sur Loire15 AVENUE DU PETIT PARCVille:SULLY SUR LOIRECode postal:45600Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:France2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier Pierre Dezarnaulds2 Avenue Jean VillejeanVille:GIENCode postal:45500Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:France2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier de Pithiviers10 BOULEVARD BEAUVALLETCS 51002Ville:PITHIVIERSCode postal:45300Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:France2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier Lour Picou48 AVENUE DE VENDOMEVille:BEAUGENCYCode postal:45190Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:France2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier Paul Cabanis14 rue Frederic Bazille -Ville:Beaune la RolandeCode postal:45340Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:France2.1.3ValeurValeur estimée hors TVA:1,500,000EUR2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:La consultation concerne les établissements suivants du Groupement Hospitalier de Territoire du Loiret : Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans ; Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise (Amilly) ; Centre Hospitalier Lour Picou (Beaugency) ; Centre Hospitalier Paul Cabanis (Beaune la Rolande) ; EPSM Georges Daumezon (Fleury les Aubrais) ; Centre Hospitalier Pierre Dezarnaulds (Gien) ; Centre Hospitalier (Pithiviers) ; Hôpital (Sully sur Loire)Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionFaillite:Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCESection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0001Titre:Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45Description:Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45Identifiant interne:LOT 15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):03220000Légumes, fruits et noix5.1.3Durée estiméeDate de début:01/10/2024Durée:48MONTH5.1.6Informations généralesIl sagit dun marché récurrentDescription:Marché prenant effet à compter du 1er octobre 2024 pour une durée de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an ne pouvant excéder 4 ans soit jusqu'au 30 septembre 2028.Participation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande conclu en multi-attribution avec remise en concurrence hebdomadaire des attributaires par un marché subséquent matérialisé par un bon de commande émanant de chacun des établissements bénéficiaires.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:modalités et délais de livraison et d'échange de la marchandisePondération (pourcentage, valeur exacte):60Critère:Type:QualitéDescription:système d'assurance qualité et sécurité alimentairePondération (pourcentage, valeur exacte):405.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:françaisDate limite de demande dinformations complémentaires:17/06/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519051&orgAcronyme=x7c, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519051&orgAcronyme=x7cLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeVariantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:28/06/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:150DAYConditions du marché:Conditions relatives à lexécution du contrat:Le jugement des offres pour les marchés subséquents et conformément à l'article 12 alinéa 1 du règlement de consultation sera calculé sur l'offre la plus avantageuse qui sera appréciée sur la base de la formule suivante : Prix X coefficient d'origine = note de l'offre Le prix des produits sera multiplié par un coefficient de majoration comme suit : Produit d'origine Importation : 1.00 Produit d'origine France/DOM : 0.80 Produit d'origine Région Centre : 0.60Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:oui5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif d'OrléansOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif d'OrléansOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Centre Hospitalier Universitaire d'ORLEANSOrganisation qui traite les offres:Centre Hospitalier Universitaire d'ORLEANSSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif d'OrléansNuméro denregistrement:17450005800022Adresse postale:28 rue de la BretonnerieVille:Orléans cedex 1Code postal:45057Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 238775900Télécopieur:+33 238538516Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Centre Hospitalier Universitaire d'ORLEANSNuméro denregistrement:26450009100014Adresse postale:14 avenue de l'hopital CS 86709Ville:Orleans cedex 1Code postal:45067Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0238514256Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui reçoit les demandes de participationOrganisation qui traite les offres8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal administratif d'OrléansNuméro denregistrement:17450005800022Adresse postale:28 rue de la BretonnerieVille:Orléans cedex 1Code postal:45057Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 238775900Télécopieur:+33 238538516Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de médiationSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:010fa532-5f0c-479e-bd16-b6e4fa2f7b9f-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:09/04/2024à 15:15Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2024