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175934-2024
175934-2024 - Mise en concurrence
France Matériel électrique Fourniture de matériels électriques pour les services de la Ville de Lunéville
OJ S 60/2024 25/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Ville de Lunéville
Forme juridique de lacheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services dadministration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de matériels électriques pour les services de la Ville de Lunéville
Description : Fourniture de matériel électrique, d'appareillages, de matériel d'éclairage, de batteries et câbles pour la Ville de Lunéville.
Identifiant de la procédure : 148c4500-f05d-4444-8bd2-b10918131e4a
Identifiant interne : 2024-007F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31300000 Fils et câbles isolés, 31230000 Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique, 31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires, 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 16 RUE SEBASTIEN KELLER
Ville : LUNEVILLE
Code postal : 54300
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 320 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre : 1 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Titre : Fourniture de matériels électriques, déclairage et de câbles
Description : Fourniture de matériels électriques, déclairage et de câbles
Identifiant interne : 2024-007F
4.1.1.
Valeur :
Valeur estimée hors TVA : 1 320 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre : 1 320 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 320 000,00 EUR
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Matériel électrique et appareillages
Description : Matériel électrique et appareillages
Identifiant interne : 2024-007F-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 16 RUE SEBASTIEN KELLER
Ville : LUNEVILLE
Code postal : 54300
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Date de fin de durée : 31/05/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre : 600 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Lunéville
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Lunéville
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Lunéville
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Ville de Lunéville
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Lunéville
Organisation qui traite les offres : Ville de Lunéville
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Matériel d'éclairage et batteries
Description : Matériel d'éclairage et batteries
Identifiant interne : 2024-007F-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 16 RUE SEBASTIEN KELLER
Ville : LUNEVILLE
Code postal : 54300
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Date de fin de durée : 31/05/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre : 400 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Lunéville
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Lunéville
Organisation qui traite les offres : Ville de Lunéville
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Câbles électriques
Description : Câbles électriques
Identifiant interne : 2024-007F-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31300000 Fils et câbles isolés
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 16 RUE SEBASTIEN KELLER
Ville : LUNEVILLE
Code postal : 54300
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Date de fin de durée : 31/05/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre : 320 000,00 EUR
Valeur maximale de laccord-cadre dans le groupe de lots : 1 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Lunéville
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Lunéville
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Lunéville
Organisation qui traite les offres : Ville de Lunéville
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Ville de Lunéville
Numéro denregistrement : 251 403 296 00019
Département : Meurthe-et-Moselle
Adresse postale : 2 Place Saint Rémy
Ville : Lunéville
Code postal : 54300
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0383762300
Adresse internet : https://www.luneville.fr
Profil de lacheteur : https://www.xmarches.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Département : Meurthe-et-Moselle
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0383174343
Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 8af9e47b-4198-47a4-88ef-e2ca34660bcd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 22/03/2024 10:07:38 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 175934-2024
Numéro de publication au JO S : 60/2024
Date de publication : 25/03/2024