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HABITAT 08.
08000 Charleville-Mézières
FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE PETITS CONSOMMABLES.
Description: Fourniture de produits d'entretien et de petits consommables. La procédure se décompose en 13 lots.
Identifiant interne: 15094-15114.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Il s'agit d'une nouvelle procédure après déclaration sans suite. Procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles R.2161-1 à R.2161-31 et des articles relatifs aux marchés à bons de commande R.2162-1 au R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique (C.C.P.).
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 39830000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés 2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT : LOT-0001.
Identifiant interne: 15094.
Titre: Produits sols.
Description: Fourniture de produits sols.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39812100.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9000 EUR. 5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du
marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0002.
Identifiant interne: 15195.
Titre: Produits vitres.
Description: Fourniture de produits vitres.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39830000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas
d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au
R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation : HABITAT 08.
Organisation qui traite les offres : HABITAT 08.
5.1 LOT : LOT-0003.
Identifiant interne: 15096.
Titre: Produit désinfectant.
Description: Fourniture de produit désinfectant.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39831200.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4500 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Soumission électronique : Non autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0004.
Identifiant interne: 15097.
Titre: Produit détergent -désinfectant.
Description: Fourniture de produit détergent -désinfectant.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39831200.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 150000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Soumission électronique : Non autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas
d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au
R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0005.
Identifiant interne: 15098.
Titre: Produit dégraissant.
Description: Fourniture de produit dégraissant.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39830000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 60000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas
d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au
R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0007.
Identifiant interne: 15100.
Titre: Brosserie.
Description: Fourniture de brosserie.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39224300.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 15000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0008.
Identifiant interne: 15101.
Titre: Manche de brosserie.
Description: Fourniture de manche de brosserie.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39224300.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 15000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas
d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au
R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0009.
Identifiant interne: 15102.
Titre: Matériel de lavage.
Description: Fourniture de matériel de lavage.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39224300.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 75000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0011.
Identifiant interne: 15104.
Titre: Gants de ménage.
Description: Fourniture de gants de ménage.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 18424000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 16500 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas
d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au
R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0012.
Identifiant interne: 15105.
Titre: Gants de sécurité et lunettes de protection.
Description: Fourniture de gants de sécurité et lunettes de protection.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 18424000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 16500 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0013.
Identifiant interne: 15106.
Titre: Pelles VO et poussières.
Description: Fourniture Pelles VO et poussières.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39224300.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 10500 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de
financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir règlement de
consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas
d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au
R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT : LOT-0014.
Identifiant interne: 15107.
Titre: Sel de déneigement et matériel d'hiver.
Description: Fourniture de sel de déneigement et matériel d'hiver.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34927100.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 45000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
5.1 LOT No : LOT-0021.
Identifiant interne: 15114.
Titre: Produits entretien voiture.
Description: Fourniture produits entretien voiture.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 39831500.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 01/08/2024.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7500 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 03/06/2024 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas
d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément aux articles R.2142-19 au
R.2142-27 du C.C.P.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d'acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Habitat 08 -OPH des Ardennes.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 35140150000019.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance.
Ville : Charleville-Mézières.
Code postal : 08000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 324583737.
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 175 100 056 00019.
Département : Marne.
Adresse postale : 25 rue du Lycée.
Ville : CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX.
Code postal : 51036.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 032666868.
Adresse internet:
https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr.
8.3 ORG-0004.
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy. Numéro d'enregistrement (SIRET) : 175 400 019 00014.
Département : Moselle.
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Érignac.
Ville : NANCY Cedex.
Code postal : 54038.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 038334256.
Adresse internet:
https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :0c097105-d85e-4ef2-bab2-7b14fcdace9c
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 30/04/2024 à 17:19.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.