Avis de marchéDépartement(s) de publication :54, 57Annonce n°24-34284Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Université de LorraineForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:EnseignementSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:GESTION ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, ENTRETIEN DES ARBRES ET DIAGNOSTIC SANTE DES ARBRESDescription:Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre de l'entretien et de la gestion des espaces verts, l'entretien des arbres et le diagnostic santé des arbres des différents sites de l'Université de Lorraine.Identifiant de la procédure:ac6cdf6c-9baa-49e7-9db0-22f320312efdType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:L'ensemble des motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de la consultation.Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0006Titre:Prestations d'entretiens des arbres pour les sites de l'agglomération de NancyDescription:Prestations d'entretiens des arbres pour les sites de l'agglomération de NancyIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:l'ensemble des critères de sélection sont présentés dans le Règlement de la consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Nancy5.1Lot:LOT-0007Titre:Prestations d'entretiens des arbres pour les sites de l'agglomération de MetzDescription:Prestations d'entretiens des arbres pour les sites de l'agglomération de MetzIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:l'ensemble des critères de sélection sont présentés dans le Règlement de la consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Nancy5.1Lot:LOT-0004Titre:Prestations d'entretiens des espaces verts pour les Vosges (Saint Dié et Epinal)Description:Prestations d'entretiens des espaces verts pour les Vosges (Saint Dié et Epinal)Identifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:l'ensemble des critères de selection sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Nancy5.1Lot:LOT-0005Titre:Prestation d'entretien des terrains sportifs sur l'ensemble des sites de l'Université de LorraineDescription:Prestation d'entretien des terrains sportifs sur l'ensemble des sites de l'Université de LorraineIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:l'ensemble des critères de sélection sont présentés dans le Règlement de la consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Nancy5.1Lot:LOT-0010Titre:Prestations de diagnostic des arbres pour l'ensemble des sites de l'Université de LorraineDescription:Prestations de diagnostic des arbres pour l'ensemble des sites de l'Université de LorraineIdentifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:l'ensemble des critères de sélection sont présentés dans le Règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Nancy5.1Lot:LOT-0003Titre:Prestations d'entretiens des espaces verts pour les sites de l'agglomération de MetzDescription:Prestations d'entretiens des espaces verts pour les sites de l'agglomération de MetzIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont lobjet principal est lintégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:l'ensemble des critères de sélection sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Nancy5.1Lot:LOT-0002Titre:Prestations d'entretiens des espaces verts pour les sites de Moselle EST (Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold), Thionville et Longwy (Clause d'insertion sociale)Description:Prestations d'entretiens des espaces verts pour les sites de Moselle EST (Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold), Thionville et Longwy (Clause d'insertion sociale)Identifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:l'ensemble des critères de selection sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Nancy5.1Lot:LOT-0008Titre:Prestations d'entretiens des arbres pour les sites de Moselle EST (Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold), Thionville et LongwyDescription:Prestations d'entretiens des arbres pour les sites de Moselle EST (Forbach, Sarreguemines, Saint-Avold), Thionville et LongwyIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:l'ensemble des critères de selection sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marchespublics. gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Nancy5.1Lot:LOT-0009Titre:Prestations d'entretiens des arbres pour les sites situés dans les Vosges (Saint Dié et Epinal)Description:Prestations d'entretiens des arbres pour les sites situés dans les Vosges (Saint Dié et Epinal)Identifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:L'ensemble des critères de sélection sont présentés dans le Règlement de la consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRADate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Université de LorraineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Nancy5.1Lot:LOT-0001Titre:Prestations d'entretien des espaces verts pour les sites de l'agglomération de NancyDescription:Prestations d'entretien des espaces verts pour les sites de l'agglomération de NancyIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont lobjet principal est lintégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:l'ensemble des critères de sélection sont présentés dans le Règlement de la consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 16:00Adresse des documents de marché:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublics.gouv.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:120DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de NancyOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de NancyOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de NancySection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Université de LorraineNuméro denregistrement:13001550600012Ville:NancySubdivision pays (NUTS):Meurthe-et-Moselle(FRF31)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0372740295Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché8.1ORG-0001Nom officiel:Tribunal administratif de NancyNuméro denregistrement:17540005000019Ville:NancyPays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0383174343Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursOrganisation chargée des procédures de médiationSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:77b2e80b-2163-4728-88ec-e93bf1d8a715-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:21/03/2024à 17:14Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/03/2024