Avis de marchéDépartement(s) de publication :45Annonce n°24-33999Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:CHU ORLEANSForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:SantéSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Maintenance des fosses et des réseaux d'assainissement et nettoyages des voiries - AO 2024-14Description:Maintenance des fosses et des réseaux d'assainissement et nettoyages des voiries - AO 2024-14Identifiant de la procédure:8dc1a84f-7138-4017-b67f-2274011ef8a9Identifiant interne:2024-14Type de procédure:OuvertePrincipales caractéristiques de la procédure:Accord cadre à bons de commande conclu en mono titularisation en application des articles L 2125-1 et R 2162-1 à R2162-14 du Code De La Commande Publique.2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissementNomenclature supplémentaire(cpv):90610000Services de voirie et services de balayage des rues2.1.3ValeurValeur maximale de laccord-cadre:400,000EUR2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionFaillite:Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCESection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0001Titre:Maintenance des fosses et assainissementsDescription:Maintenance des fosses et assainissementsIdentifiant interne:LOT 15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissement5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise658 rue des BourgoinsVille:AmillyCode postal:45207Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier Pierre Lebrun123 rue de Saint GermainVille:Neuville aux BoisCode postal:45170Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier de Pithiviers10 boulevard BeauvalletVille:PithiviersCode postal:45300Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier Paul Cabanis14 rue Frédéric BazilleVille:Beaune la RolandeCode postal:45340Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Etablissement Public de Santé Mental Georges Daumezon1 route de ChanteauVille:Fleury les AubraisCode postal:45400Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Hopital de Sully sur Loire15 avenue du Petit ParcVille:Sully sur LoireCode postal:45600Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans 14 avenue de l'hopital CS 86709Hôpital de la Source (bâtiments Veil Hôpital Orléans Nouvel Hôpital Orléans, Blanchisserie) Centre de Cure de Saran Résidence les Ecureuils de Saint Jean de Braye Résidence Pierre Pagot Institut de Formation Para Médical Hopital Porte MadeleineVille:Orléans cedex 2Code postal:45067Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Ehpad de Villecante1277 rue Roger OllivierVille:DryCode postal:45370Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Durée:48MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Une visite est obligatoire conformément à l'article 4 alinéa 3 du réglement de consultation. Il est impératif de s'inscrire au minimum 24h avant la visite auprès des personnes référentes. - Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans le 26 mars 2024 à 09h00 (ou le 09 avril à 09h00 en cas d'incapacité de présentation à la première proposition de date de visite) Monsieur Torres 02 38 74 42 22
[email protected] - l'Établissement Public de Santé Mental à Fleury les Aubrais le 28 mars à 10h00 (ou le 10 avril à 10h00 en cas d'incapacité de présentation à la première proposition de date de visite) Monsieur Malécot 02 38 60 57 40
[email protected] - Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargeoise à Montargis le 27 mars à 09h30 (ou le 12 avril à 09h30 en cas d'incapacité de présentation à la première proposition de date de visite) Monsieur Dumont 02 38 95 93 74
[email protected] ou de Monsieur Vilbert 02 38 95 91 11
[email protected]5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelleInformations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes:Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères dattributionCritère:Type:CoûtDescription:valeur économique 55 pointsCritère:Type:QualitéDescription:valeur technique 45 point5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRADate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 13:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2504871&orgAcronyme=x7c, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2504871&orgAcronyme=x7cLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:25/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif d'OrléansOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif d'Orléans5.1Lot:LOT-0002Titre:Nettoyage des voiriesDescription:Nettoyage des voiriesIdentifiant interne:lot 25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90610000Services de voirie et services de balayage des rues5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Etablissement Public de Santé Mental Georges Daumezon1 route de ChanteauVille:Fleury les AubraisCode postal:45400Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/07/2024Durée:48MONTH5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Une visite est obligatoire conformément à l'article 4 alinéa 3 du réglement de consultation prévue le : 28 mars à 10h00 (ou le 09 avril à 10h00 en cas d'incapacité de présentation à la première proposition de date de visite). Il est impératif de s'inscrire au minimum 24h avant la visite auprès de Monsieur Malécot 02 38 60 57 40
[email protected]5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelleInformations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes:Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur technique 60%Critère:Type:PrixDescription:40 %5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRADate limite de demande dinformations complémentaires:15/04/2024à 13:00Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2504871&orgAcronyme=x7c, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2504871&orgAcronyme=x7cLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 13:00Date limite de validité de loffre:180DAYConditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif d'OrléansOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif d'OrléansSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif d'OrléansNuméro denregistrement:17450005800022Adresse postale:28 rue de la BretonnerieVille:Orléans cedex 1Code postal:45057Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 238775900Télécopieur:+33 238538516Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal administratif d'OrléansNuméro denregistrement:17450005800022Adresse postale:28 rue de la BretonnerieVille:Orléans cedex 1Code postal:45057Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 238775900Télécopieur:+33 238538516Rôles de cette organisation:Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours8.1ORG-0001Nom officiel:CHU ORLEANSNuméro denregistrement:26450009100014Adresse postale:14 avenue de l'hopital CS 86709Ville:Orleans cedex 1Code postal:45067Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0238744313Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:b57818dd-c10c-4f55-b8b2-a55d5196ef60-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:21/03/2024à 12:34Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/03/2024