FRANCE: PAIN
MARCHE DE FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES RESTAURANTS UNIVERSITAIRES DU
CROUS DE REIMS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CROUS de Reims
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: MARCHE DE FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES RESTAURANTS UNIVERSITAIRES DU CROUS DE
REIMS
Description: LE PRESENT ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE A POUR OBJET LA FOURNITURE DE
PAINS FRAIS POUR LES RESTAURANTS UNIVERSITAIRES GERES PAR LE CROUS DE REIMS LOCALISES
SUR LES VILLES DE REIMS, CHALONS-EN-CHAMPAGNE, CHARLEVILLE-MEZIERES ET TROYES.
Identifiant de la procédure: ac87e53d-8f25-431d-a2b5-316f23623c8a
Identifiant interne: 2024/003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811500 Produits de panification préparés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Corruption:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES SITES DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Description: Lot 3 : Fourniture de pain frais pour les sites de Châlons-en-Champagne
Identifiant interne: 2024/003
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CROUS de Reims
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS de Reims
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CROUS de Reims
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES SITES DE TROYES
Description: FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES SITES DE TROYES
Identifiant interne: 2024/003
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CROUS de Reims
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS de Reims
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CROUS de Reims
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES SITES DE REIMS SUD OUEST
Description: FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES SITES DE REIMS SUD OUEST
Identifiant interne: 2024/003
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS de Reims
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES SITES DE REIMS NORD EST
Description: FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES SITES DE REIMS NORD EST
Identifiant interne: 2024/003
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CROUS de Reims
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS de Reims
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CROUS de Reims
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES SITES CHARLEVILLES MEZIERES
Description: FOURNITURE DE PAINS FRAIS POUR LES SITES CHARLEVILLES MEZIERES
Identifiant interne: 2024/003
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811200 Petits pains
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS de Reims
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CROUS de Reims
Numéro d'enregistrement: 185102001003327
Adresse postale: 14B allée des Landais CS 40046
Ville: Reims cedex
Code postal: 51726
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0326505917
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 17ad10d8-c41a-4192-9347-2d58c7f72276 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/05/2024 22:21 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication