Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/215964-2024/html
215964-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
215964-2024
215964-2024 - Mise en concurrence
France Machines industrielles Modele d'avis en Francais
OJ S 73/2024 12/04/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Conseil de l'Europe - EDQM
Forme juridique de lacheteur : Organisation internationale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Modele d'avis en Francais
Description : Description de l'appel d'offres
Identifiant de la procédure : f252f9a0-e35c-41f2-9674-354cf7f6e78c
Identifiant interne : 2024MCXXXXXX
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42000000 Machines industrielles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Autre
Arrêté n° 1395 du 20 juin 2019 sur les procédures du Conseil de lEurope en matière dachats
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Voir Critères généraux dexclusion de l'Arrêté n° 1395 du 20 juin 2019 sur les procédures du Conseil de lEurope en matière dachats.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot n. 1 - Waters HPLC
Description : Maintenance et Qualification HPLC Waters
Identifiant interne : Lot n. 1 - Waters HPLC
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dossier de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eproc.coe.int/callfortenders/116
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.eproc.coe.int/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français , anglais
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Conseil de l'Europe - EDQM
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot n. 2 - Agilent HPLC
Description : Maintenance et Qualification HPLC Agilent
Identifiant interne : Lot n. 2 - Agilent HPLC
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dossier de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eproc.coe.int/callfortenders/116
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eproc.coe.int/callfortenders/116
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français , anglais
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Conseil de l'Europe - EDQM
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot n. 3 - Thermo Scientific HPLC
Description : Maintenance et Qualification HPLC Waters
Identifiant interne : Lot n. 3 - Thermo Scientific HPLC
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir dossier de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eproc.coe.int/callfortenders/116
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eproc.coe.int/callfortenders/116
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français , anglais
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Conseil de l'Europe - EDQM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Conseil de l'Europe - EDQM
Numéro denregistrement : 778 860 080 00010
Adresse postale : 7 allée Kastner
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 3 88 41 20 00
Adresse internet : https://www.edqm.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 8b278363-7132-4070-9d3f-b49d8d49b237 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 11/04/2024 13:13:37 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 215964-2024
Numéro de publication au JO S : 73/2024
Date de publication : 12/04/2024