Avis de marchéDépartement(s) de publication : 48Annonce n°24-45310ServicesSection 1 - Identification de l'acheteurNom complet de l'acheteur : Département de la LozèreType de Numéro national d'indentification : SIRETN° National d'identification : 22480001100013Ville : MENDECode postal : 48001Groupement de commandes :Non Département(s) de publication : 48Section 2 - CommunicationLien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1447987Identifiant interne de la consultation : 24MMP019Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :Oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :Non Nom du contact :
https://www.marches-publics.infoSection 3 - ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : -La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent) -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : -Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratTechnique d'achat : Accord-cadreDate et heure limite de réception des plis : 14/05/2024 à 12:00Présentation des offres par catalogue électronique :Autorisée Réduction du nombre de candidats :Non Possibilité d'attribution sans négociation :Oui L'acheteur exige la présentations de variantes :Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Département de la Lozère 48000 MENDE
Critères d'attribution : Qualité technique de l'offre : 70% Prix de prestations : 30%Section 4 - Identification du marchéIntitulé du marché : Numérisation de documents d'archivesCode CPV principal - Descripteur principal : 72311100
Type de marché : ServicesDescription succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum L'objectif de cette campagne est la numérisation des fonds conservés aux Archives départementales de la Lozère. Ces fonds sont constitués de documents reliés ou pas, de différentes tailles et sur différents supports : parchemin, papier, calque, verre (plaques de verre), polyester, acétate et nitrate de cellulose (négatifs ou positifs), bande magnétique. Les documents seront numérisés par type de supportLieu principal d'exécution du marché : MENDE 48000 - MENDEDurée du marché (en mois) : 12La consultation comporte des tranches :Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti :Oui Section 5 - Lots - Description du lot : 1 : Tirages photographiques et cartes postales et autres documents iconographiques papier. Tirages photographiques et cartes postales et autres documents iconographiques papier Accord-cadre à bons de commande: -sans minimum -maximum annuel de 8 500.00 euro(s)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72311100Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48000 MENDE - Description du lot : 2 : Diapositives. Diapositives Accord-cadre à bons de commande: -sans minimum -maximum annuel de 8 500.00 euro(s)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72311100Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48000 MENDE - Description du lot : 3 : Négatifs sur support souple. Négatifs sur support souple Accord-cadre à bons de commande: 1ère année: - minimum annuel: 8 000.00 euro(s) - maximum annuel: 37 500.00 euro(s) 2ème et 3ème année: - sans minimum - maximum annuel : 8 500.00 euro(s)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72311100Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48000 MENDE - Description du lot : 4 : Plaques de verres. Plaques de verres Accord-cadre à bons de commande: 1ère année: - sans minimum - maximum annuel: 1 000.00 euro(s) 2ème et 3ème année: - sans minimum - maximum annuel : 5 000.00 euro(s)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72311100Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48000 MENDE - Description du lot : 5 : Documents supérieurs à 50 cm (tous supports). Documents supérieurs à 50 cm (tous supports) Accord-cadre à bons de commande: - sans minimum - maximum annuel: 8 500.00 euro(s)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72311100Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48000 MENDE - Description du lot : 6 : Documents manuscrits ou imprimés (numérisation à la double page). Documents manuscrits ou imprimés (numérisation à la double page) Accord-cadre à bons de commande: 1ère année: - sans minimum - maximum annuel: 12 000.00 euro(s) 2ème et 3ème année: - sans minimum - maximum annuel : 8 500.00 euro(s)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72311100Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48000 MENDE - Description du lot : 7 : Films cinématographiques. Films cinématographiques Accord-cadre à bons de commande: - sans minimum - maximum annuel: 3 000.00 euro(s)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72311100Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48000 MENDE - Description du lot : 8 : Bandes magnétiques audiovisuelles. Bande magnétique audiovisuelle Accord-cadre à bons de commande: - sans minimum - maximum annuel: 3 000.00 euro(s)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72311100Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48000 MENDE - Description du lot : 9 : Cassettes et bandes magnétiques sonores. Cassette et bande magnétique sonores Accord-cadre à bons de commande: - sans minimum - maximum annuel: 3 000.00 euro(s)Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72311100Lieu d'exécution du lot : DEPARTEMENT DE LA LOZERE 48000 MENDESection 6 - Informations Complementaires Visite obligatoire :Non Autres informations complémentaires : Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: - Garanties et capacités techniques et financières - Capacités professionnelles Durée du contrat : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du contrat au 31/12/2024. Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (
https://www.marches-publics.info)Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2024