Avis de marchéDépartement(s) de publication :92Annonce n°24-44403Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:DéfenseSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Prestations de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement au profit de l'HIA PercyDescription:Prestations de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement au profit de l'HIA PercyIdentifiant de la procédure:84dfed1c-fb22-4057-b1de-a36919445ce9Identifiant interne:DAF-2023-001266Type de procédure:OuvertePrincipales caractéristiques de la procédure:8 lots relatifs aux prestations de travaux2.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45442100Travaux de peintureNomenclature supplémentaire(cpv):45421130Poses de portes et de fenêtresNomenclature supplémentaire(cpv):45262522Travaux de maçonnerieNomenclature supplémentaire(cpv):45421000Travaux de menuiserieNomenclature supplémentaire(cpv):45311000Travaux de câblage et d'installations électriquesNomenclature supplémentaire(cpv):45330000Travaux de plomberieNomenclature supplémentaire(cpv):45261900Réparation et entretien de toiture2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:HIA PERCY 2 Rue Lieutenant Raoult BatanyVille:ClamartCode postal:92140Subdivision pays (NUTS):Hauts-de-Seine(FR105)Pays:France2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0006Titre:6 - PeintureDescription:Peinture et revêtement de sol soupleIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45442100Travaux de peinture5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:HIA PERCY2 Rue du Lieutenant Raoult BatanyVille:ClamartCode postal:92140Subdivision pays (NUTS):Hauts-de-Seine(FR105)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/08/2024Date de fin:31/07/20285.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)Informations complémentaires:La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Ce critère prend en compte le critère développement durable.Critère:Type:QualitéDescription:Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualitéCritère:Type:Prix5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:22/05/2024à 16:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:ouiMontage financier:Marché à bons de commande traité via CHORUS.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy PontoiseOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui traite les offres:Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées5.1Lot:LOT-0001Titre:1 - Toitures et terrassesDescription:Entretien des toitures - terrassesIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261900Réparation et entretien de toiture5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:HIA PERCY2 Rue du Lieutenant Raoult BatanyVille:ClamartCode postal:92140Subdivision pays (NUTS):Hauts-de-Seine(FR105)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/08/2024Date de fin:31/07/20285.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)Informations complémentaires:La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualitéCritère:Type:QualitéDescription:Critère développement durable pris en compteCritère:Type:Prix5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/05/2024à 16:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:ouiMontage financier:Marché à bons de commande via CHORUS.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy PontoiseOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui traite les offres:Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées5.1Lot:LOT-0004Titre:4 - PlomberieDescription:PlomberieIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45330000Travaux de plomberie5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:HIA PERCY2 Rue du Lieutenant Raoult BatanyVille:ClamartCode postal:92140Subdivision pays (NUTS):Hauts-de-Seine(FR105)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/08/2024Date de fin:31/07/20285.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)Informations complémentaires:La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Ce critère prend en compte le développement durable.Critère:Type:PrixCritère:Type:PrixDescription:Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/05/2024à 16:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:ouiMontage financier:Marché à bons de commande traités via CHORUS.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy PontoiseOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui traite les offres:Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées5.1Lot:LOT-0007Titre:7 - MétallerieDescription:MétallerieIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:HIA PERCY2 Rue du Lieutenant Raoult BatanyVille:ClamartCode postal:92140Subdivision pays (NUTS):Hauts-de-Seine(FR105)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/08/2024Date de fin:31/07/20285.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)Informations complémentaires:La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixCritère:Type:QualitéDescription:Ce critère prend en compte le développement durable.Critère:Type:QualitéDescription:Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:françaisLangues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:françaisAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/05/2024à 16:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:ouiMontage financier:Marché à bons de commande traité via CHORUS.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy PontoiseOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui traite les offres:Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées5.1Lot:LOT-0008Titre:8 - ÉlectricitéDescription:ÉlectricitéIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45311000Travaux de câblage et d'installations électriques5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:HIA PERCY2 Rue du Lieutenant Raoult BatanyVille:ClamartCode postal:92140Subdivision pays (NUTS):Hauts-de-Seine(FR105)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/08/2024Date de fin:31/08/20285.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)Informations complémentaires:La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualitéCritère:Type:PrixCritère:Type:QualitéDescription:Ce critère prend en compte le développement durable.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/05/2024à 16:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:ouiMontage financier:Marché à bons de commande traité via CHORUS.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy PontoiseOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui traite les offres:Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées5.1Lot:LOT-0003Titre:3 - MaçonnerieDescription:Maçonnerie (isolation, cloisonnement, démolition, maçonnerie, faux plafonds)Identifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262522Travaux de maçonnerie5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:HIA PERCY2Rue du Lieutenant Raoult BatanyVille:ClamartCode postal:92140Subdivision pays (NUTS):Hauts-de-Seine(FR105)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/08/2024Date de fin:31/07/20285.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)Informations complémentaires:La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualitéCritère:Type:PrixCritère:Type:QualitéDescription:Ce critère prend en compte le développement durable.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/05/2024à 16:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:ouiMontage financier:Marché à bons de commande traité via CHORUS.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy PontoiseOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui traite les offres:Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées5.1Lot:LOT-0005Titre:5 - Menuiserie boisDescription:Menuiserie boisIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:HIA PERCY2 Rue du Lieutenant Raoult BatanyVille:ClamartCode postal:92140Subdivision pays (NUTS):Hauts-de-Seine(FR105)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/08/2024Date de fin:31/07/20285.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Critère développement durable pris en compteCritère:Type:PrixCritère:Type:QualitéDescription:Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/05/2024à 16:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:ouiMontage financier:Marché est à bons commande traité via CHORUS.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy PontoiseOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui traite les offres:Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées5.1Lot:LOT-0002Titre:2 - Fênetres et voletsDescription:Entretien ou remplacement des fenêtres, volets et storesIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421130Poses de portes et de fenêtres5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:HIA PERCY2 Rue du Lieutenant Raoult BatanyVille:ClamartCode postal:92140Subdivision pays (NUTS):Hauts-de-Seine(FR105)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/08/2024Date de fin:31/07/20285.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)Informations complémentaires:La date de début est donnée à titre estimative. Le marché est renouvelé à date anniversaire sans dépasser 4 reconductions. Le montant maxi est fixé sur la durée totale du marché.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixCritère:Type:QualitéDescription:Ce critère prend en compte le développement durableCritère:Type:QualitéDescription:Regroupe les sous critères : moyens humains, procédure d'intervention/plan de sécurité et pour terminer suivi des prestations/plan qualité5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/05/2024à 16:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:ouiLe paiement en ligne sera utilisé:ouiMontage financier:Marché à bons de commande traité via CHORUS.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy PontoiseOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesOrganisation qui traite les offres:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de Cergy PontoiseNuméro denregistrement:17950702500015Département:Val d'OiseVille:Cergy PontoiseCode postal:95027Subdivision pays (NUTS):Val-dOise(FR108)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:01-30-17-34-00Adresse internet:https://
[email protected]ôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesNuméro denregistrement:11000201100044Département:LoiretAdresse postale:Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003Ville:Fleury-les-aubrais cedexCode postal:45404Subdivision pays (NUTS):Loiret(FRB06)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0238607455Adresse internet:
https://www.marches-publics.gouv.frAutres points de contact:Nom officiel:Adresse postale:2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOrganisation qui reçoit les demandes de participationOrganisation qui traite les offresSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:77306a92-efca-4e5c-b744-d2bcc47368b1-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:15/04/2024à 15:54Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2024